Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 4
  • 4
  • 4
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
Lieux
  • 27
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 23
    • 1
    • 3
    • 21
    • 17
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/23

Résultat n°2

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

Date

1959

Cote

279W/105

Résultat n°3

Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

Date

1978-1982

Cote

8W/103

Résultat n°4

Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

Date

-

Cote

2W/99

Résultat n°5

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

Date

1980-1982

Cote

28W/22

Résultat n°6
Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

2 medias

Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

Date

-

Cote

4Fi/300

Résultat n°7
BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/641

Résultat n°8

ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

Date

1977-1980

Cote

28W/17

Résultat n°9

ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

Date

1977-1983

Cote

28W/12

Résultat n°10

Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

Date

1963-1981

Cote

2W/96

Résultat n°11

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/26

Résultat n°12

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

Date

1980-1982

Cote

28W/27

Résultat n°13
BELFORT - Quartier Gérard

2 medias

BELFORT - Quartier Gérard

Date

-

Cote

4Fi/642

Résultat n°14

ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

Date

1977-1981

Cote

28W/16

Résultat n°15

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/25

Résultat n°16
BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

2 medias

BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

Date

-

Cote

4Fi/644

Résultat n°17

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/24

Résultat n°18

ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)

Date

1980-1982

Cote

28W/28

Résultat n°19

Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard

Date

1982

Cote

8W/169

Résultat n°20

Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

Date

1976-1981

Cote

8W/108