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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/23

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  2. Résultat n°2

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Date

    1978-1982

    Cote

    8W/103

    • Contexte : 8W

    • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  4. Résultat n°4

    Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

    Cote

    2W/99

    • Contexte : 2W

    • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  5. Résultat n°5

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/22

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6
    Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

    2 medias

    Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]

    Cote

    4Fi/300

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Caserne du 11ème Dragons [caserne Gérard]
  7. Résultat n°7
    BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/641

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Quartier Gérard, 2 exemplaires
  8. Résultat n°8

    ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

    Date

    1977-1980

    Cote

    28W/17

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

    Date

    1977-1983

    Cote

    28W/12

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

    Date

    1963-1981

    Cote

    2W/96

    • Contexte : 2W

    • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/26

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/27

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13
    BELFORT - Quartier Gérard

    2 medias

    BELFORT - Quartier Gérard

    Cote

    4Fi/642

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Quartier Gérard
  14. Résultat n°14

    ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Date

    1977-1981

    Cote

    28W/16

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/25

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16
    BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

    2 medias

    BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème Régiment de Dragons

    Cote

    4Fi/644

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Entrée du Quartier Gérard occupé par le 11ème...
  17. Résultat n°17

    ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/24

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)

    Date

    1980-1982

    Cote

    28W/28

    • Contexte : 28W

    • ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard

    Date

    1982

    Cote

    8W/169

    • Contexte : 8W

    • Parkings : modèles de contrats de concession gérance,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  20. Résultat n°20

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE