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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, pièces écrites.

    Date

    1984

    Cote

    95W/15

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Date

    1984

    Cote

    96W/20

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1998

    Cote

    308W/55

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/191

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/5

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 317 à 377) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/11

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°2 à 49) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

    Date

    1982

    Cote

    96W/2

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : déclaration de travaux exemptés du permis de construire, plans, règlements.

    Date

    1985-1987

    Cote

    95W/20

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/4

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 250 à 315) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    Date

    1951

    Cote

    8Fi/187

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Les courts de tennis avenue de la Laurencie, 1 photographie...
  16. Résultat n°16

    CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier licenciement directeur et recrutement personnel, rénovation, gestion financière, activités : statuts, conventions, comptes rendus de réunions et comité de pilotage, rapports sur situation du centre culturel et du quartier, coupures de presse, comptes rendus du conseil d'administration, rapports financiers et d'activités, budget, rapports de présentation activités, correspondance.

    Date

    1977-1991

    Cote

    309W/73

    • Contexte : 309W

    • CENTRE CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

    Date

    1993-1999

    Cote

    248W/13

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises

    Date

    1988-1994

    Cote

    242W/31

    • Contexte : 242W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

    Date

    1995-2000

    Cote

    330W/18

    • Contexte : 330W

    • Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Date

    1984

    Cote

    96W/18

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : règlements.

    Date

    1984-1987

    Cote

    95W/19

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement bâtiments D et B : devis, notes de service, plans.

    Date

    1984-1986

    Cote

    95W/18

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du Conseil général : convention de prêt et avenant, délibération, correspondance, factures, situation de travaux définitive, dossier d'aide financière de la CAF, plans, certificat d'achèvement des travaux

    Date

    1983-1988

    Cote

    242W/89

    • Contexte : 242W

    • CONSTRUCTION CLAE GLACIS, prêt CAF et subvention du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Courts de tennis avenue de la Laurencie : le terrain avant les travaux (photomontage), 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

    Date

    1949

    Cote

    8Fi/186

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Courts de tennis avenue de la Laurencie : le terrain...
  26. Résultat n°26

    PHOTOGRAPHIES DE REMY TANGUY -Photographies de l'avenue de la Laurencie et de la Porte du Vallon réalisées par Rémy TANGUY dans le cadre de l'opération Banlieues 89 : photographies.

    Date

    1988

    Cote

    264W/217

    • Contexte : 264W

    • PHOTOGRAPHIES DE REMY TANGUY -Photographies de l'avenue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27
    Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la Laurencie]

    2 medias

    Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la Laurencie]

    Cote

    4Fi/1132

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Un coin des fortifications [avenue de la...
  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, gestion du personnel, gestion comptable, restructuration : correspondance, cahier des charges, plans, comptes rendus de réunions dont du comité de pilotage, budget, contrats de travail, conventions, rapports, rapport de présentation opération DSQ et bilan, discours de personnalités politiques sur politique de la Ville.

    Date

    1988-1991

    Cote

    309W/75

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  30. Résultat n°30

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, 1ère tranche : correspondance, plans, règlements.

    Date

    1983-1986

    Cote

    95W/21

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés (1993-2000) : rapport ("Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques et de sites dans le département du Territoire de Belfort", Architecte des Bâtiments de France, 1993, 1997), arrêté préfectoral, fiches financières, programme des travaux, documentation, correspondance, notes.Point sur avenue de la Laurencie (1995) : photographies, note.Insertion par le patrimoine (1995) : convention de délégation de maîtrise d'oeuvre (Villé/IDEE), document de séance-N° 95-40 : Insertion et Patrimoine.Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte (1995-1997) : projet, document de séance-N° 97-36 : Mise en valeur des remparts de la Tour de la Miotte - Autorisation de traiter.Dénomination des tours bastionnées (1996) : rapport municipalité.Reconstitution de la Croix de l'Espérance (1997) : rapport municipalité.

    Date

    1993-2000

    Cote

    264W/51

    • Contexte : 264W

    • MONUMENTS HISTORIQUES -Monuments Historiques classés...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  33. Résultat n°33

    BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marché, documentation ("Banlieues 89 : 116 réalisations"), photographies ("Passerelles Laurencie et Porte du Vallon", Rémy TANGUY, annexes du document de séance n° 88-152, conditionnées à part), documents de séance-N° 84-210 : Opération "Banlieues 89" - Adoption de la démarche et du contrat d'étude-N° 85-226 : Action "Banlieues 89" - Adoption du projet - Demande de subventions-N° 86-303 : Banlieues 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée Justice-Miotte - Contrat d'étude à conclure avec MM. PUTZ et WEBER-N° 87-72 : Opération Banlieues 89 - Avant-projet sommaire (APS)-N° 87-138 : Banlieues 89 - Autorisation de traiter les travaux 1987-N° 88-39 : Opération "Banlieues 89" - Autorisation de traiter les travaux VRD de 1988-N° 88-152 : Opération "Banlieues 89" - Modification de la tranche 88 - Autorisation de traiter-N° 89-24 : Opération Banlieues 89 - 4ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/154

    • Contexte : 198W

    • BANLIEUES 89 - Aménagement de la ceinture fortifiée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ, budget, licenciement directeur, restructuration, fonctionnement : comptes rendus de réunions, rapports, correspondance, projets et bilans, résultats enquête DSQ, programmation 1991 et modalités de financement des actions de 1991.

    Date

    1989-1991

    Cote

    309W/76

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS ET OPERATION DSQ,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  35. Résultat n°35

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : dossier chantier, plans.

    Date

    1984

    Cote

    95W/16

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/29

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Centre socio-culturel ZUP des Glacis, renforcement de la dalle : plans.

    Date

    1982

    Cote

    65W/10

    • Contexte : 65W

    • Centre socio-culturel ZUP des Glacis, renforcement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  41. Résultat n°41

    Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement et mise en oeuvre des actions (signalétique, équipements sportifs, animation théâtre, amélioration des relations école/familles...), principalement restructuration du centre commercial : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, délibérations de 1988 à 1992, plans d'architecture, pré-programme des actions 1993, procès-verbal de l'assemblée générale du syndicat des copropriétaires de l'immeuble du centre commercial, état descriptif de division et règlement de copropriété et de jouissance du centre commercial

    Date

    1972-1995

    Cote

    326W/1

    • Contexte : 326W

    • Développement Social des Quartiers aux Glacis, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  42. Résultat n°42

    Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts de numérotation des PC : la boîte 6 contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/6

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°414 à 446) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  43. Résultat n°43

    Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux

    Date

    1999

    Cote

    317W/22

    • Contexte : 317W

    • Cité des associations, suppression des cheminées au...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  44. Résultat n°44

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  45. Résultat n°45

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  46. Résultat n°46

    Travaux divers au centre culturel des Glacis

    Date

    1973-1980

    Cote

    57W/8

    • Contexte : 57W

    • Travaux divers au centre culturel des Glacis

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  47. Résultat n°47

    Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/3

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  48. Résultat n°48

    Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Date

    1980

    Cote

    71W/1

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  49. Résultat n°49

    Cité des Associations, aménagement : correspondance, plans, rapports APAVE.

    Date

    1970-1986

    Cote

    95W/14

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  50. Résultat n°50

    Centre commercial des Glacis, restructuration : factures, récapitulatifs des dépenses, délibération, convention, certificats pour paiement solde, ratification de décisions d'attribution de subvention et arrêté préfectoral.

    Date

    1996-1998

    Cote

    302W/204

    • Contexte : 302W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration : factures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la Laurencie à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, état des sommes dues, arrêté du Maire, photos, factures

    Date

    1995

    Cote

    4WCAB/49

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  52. Résultat n°52

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,

    Date

    1989-1994

    Cote

    317W/18

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  53. Résultat n°53

    Cité des Associations, aménagement : permis de construire.

    Date

    1984-1986

    Cote

    95W/13

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations, aménagement : permis de construire.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  54. Résultat n°54

    Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/35

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 355 à 429) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  55. Résultat n°55

    Pénétrante Est de Belfort, Avenue de la Laurencie.Ministère de l'Equipement et du Logement, Direction Départementale du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/69

    • Contexte : 279W

    • Pénétrante Est de Belfort, Avenue de la Laurencie.Ministère...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  56. Résultat n°56

    ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/51

    • Contexte : 311W

    • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  57. Résultat n°57

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement : comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1984-1985

    Cote

    95W/17

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  58. Résultat n°58

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  59. Résultat n°59

    - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue de la Laurencie : plans, correspondance (1959-1960)- tennis club : demande d'occupation de terrain communal "la corne de l'Espérance" avenue de la Laurencie (1949)- corne de l'Espérance, remise en état du couronnement du mur

    Date

    1949-1960

    Cote

    9W/134

    • Contexte : 9W

    • - terrain "corne de l'Espérance" : plan - tennis avenue...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  60. Résultat n°60

    [[Quartier de la Miotte. -]] Clinique de la Miotte : rapport de municipalité, devis estimatif, plans, documentation, notes, correspondance.dossiers-Clinique Ziegler, demande d'autorisation d'utiliser un lithotriteur (1988)-Prix de journée (1989)-Création d'un écran végétal devant la façade Ouest de la Clinique Vauban (rapport de municipalité du 10/11/1989)-Acquisition d'une bande de terrain entre l'avenue de la Miotte et l'avenue de La Laurencie, agrandissement du parking (1990)-Demande d'autorisation d'installer une enseigne (1990)-Escalier reliant la clinique à l'avenue de La Laurencie (1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    363W/31

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier de la Miotte
    • [[Quartier de la Miotte. -]] Clinique de la Miotte...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/5

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  62. Résultat n°62

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont gestion du personnel en particulier recrutement directeur, demande création 2ème poste d'animateur, licenciement personnel, gestion financière, agrément, rénovation, animation : budget, rapports d'activités, comptes rendus de réunions comité de pilotage et conseil de maison, notes sur situation du centre socio-culturel et du quartier, rapports financiers, procès-verbal de l'assemblée générale, lettres de candidatures et CV, étude préalable à l'opération DSQ.

    Date

    1988-1989

    Cote

    309W/74

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  63. Résultat n°63

    OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis

    Date

    1992-1997

    Cote

    242W/75

    • Contexte : 242W

    • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier étude, rapport du Conseil municipal, comptes rendus de réunions de chantier pour modification auvent, marché de maîtrise d'oeuvre, permis de construire, plans, rapport technique Socotec

    Date

    1986-1992

    Cote

    317W/16

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  65. Résultat n°65

    Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière et des Glacis, terrain d'aventure rue Zaporojie, mairie, cuisine centrale, maison du peuple, théâtre : comptes rendus de réception d'ascenseurs, rapports de vérification d'installations électriques et de vérification technique de sécurité.

    Date

    1975-1987

    Cote

    65W/12

    • Contexte : 65W

    • Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  66. Résultat n°66

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  67. Résultat n°67

    Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement espaces extérieurs, projet 2ème tranche : devis, plans.

    Date

    1985

    Cote

    95W/22

    • Contexte : 95W

    • Cité des Associations (caserne de Brisach), aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  68. Résultat n°68

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion du personnel (surtout création 2ème poste d'animateur) et du bâtiment (problème de sécurité salle polyvalente), budget : comptes rendus du conseil d'administration et assemblée générale, rapports d'activités, orientations, comptes rendus de réunions, correspondance, coupures de presse, rapport sur café concert et centre de loisirs sans hébergement, documents budgétaires, dossiers demandes de subventions, rapports financiers.

    Date

    1976-1985

    Cote

    309W/72

    • Contexte : 309W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, fonctionnement, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  69. Résultat n°69

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces du marché, avenants, plans

    Date

    1992-1994

    Cote

    317W/19

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  70. Résultat n°70

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre socio-culturel avenue de la Laurencie (architecte Oudard)

    Date

    1974

    Cote

    39W/199

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  71. Résultat n°71

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF pour restructuration et équipement

    Date

    1989-1994

    Cote

    242W/66

    • Contexte : 242W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, participation CAF...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/27

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  73. Résultat n°73

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 1, 3 et 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/56

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Date

    1984

    Cote

    96W/14

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  75. Résultat n°75

    Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

    Date

    1980

    Cote

    71W/6

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 166 à 176)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  76. Résultat n°76

    Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

    Date

    1981

    Cote

    94W/16

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  77. Résultat n°77

    OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, correspondance, rapport sur Francas et centre socio-culturel, projet de restructuration du centre socio-culturel, actes de colloques.

    Date

    1989-1992

    Cote

    311W/35

    • Contexte : 311W

    • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS AUX GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  78. Résultat n°78

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude, note, courrier

    Date

    1992-1993

    Cote

    285W/13

    • Contexte : 285W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  79. Résultat n°79

    TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/155

    • Contexte : 264W

    • TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation

    Date

    1989-1996

    Cote

    251W/3

    • Contexte : 251W

    • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)