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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le vieux Belfort n°14 - La prison en 1846

    2 medias

    Le vieux Belfort n°14 - La prison en 1846

    Cote

    4Fi/379

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Le vieux Belfort n°14 - La prison en 1846
  2. Résultat n°2

    MAISON D'ARRÊT DE BELFORT - Recherche de site en vue du transfert de la Maison d'Arrêt de Belfort (1982-1991) : comptes rendus (Préfecture, Direction de l'Administration Pénitentiaire), fiches et plans (AUTB), correspondance. Constitution et fonctionnement de la Commission de Surveillance (1986-1995) : arrêtés préfectoraux, comptes rendus (Commission de Surveillance), rapport municipalité, documentation ("Le Courrier de la Chancellerie", mars 1988), note ("Restructuration du Palais de Justice", 1994), correspondance

    Date

    1982-1995

    Cote

    248W/160

    • Contexte : 248W

    • MAISON D'ARRÊT DE BELFORT - Recherche de site en vue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3
    BELFORT - Colonne de prisonniers allemands passant devant l'arsenal

    2 medias

    BELFORT - Colonne de prisonniers allemands passant devant l'arsenal

    Cote

    4Fi/219

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Colonne de prisonniers allemands passant...
  4. Résultat n°4

    Maison d'arrêt : projet de construction d'une nouvelle maison d'arrêt. Commission de surveillance : procès-verbaux de composition

    Date

    1977-1979

    Cote

    8W/155

    • Contexte : 8W

    • Maison d'arrêt : projet de construction d'une nouvelle...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5
    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    1 media

    Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

    Date

    1987-2001

    Cote

    18Z/178

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS