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118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 10 fauteuils sièges

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/77

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans cours Notre-Dame des Anges 46 bis faubourg de Montbéliard

    Date

    1958-1972

    Cote

    39W/215

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3

    Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

    Date

    1939

    Cote

    6H/129

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
    • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
  4. Résultat n°4
    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    2 medias

    BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires

    Cote

    4Fi/307

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Marché et Faubourg de Montbéliard 2 exemplaires
  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Date

    1982

    Cote

    96W/4

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6
    BELFORT, Hôpital Militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital Militaire

    Cote

    4Fi/214

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital Militaire
  7. Résultat n°7

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

    Date

    1980-1986

    Cote

    99W/83

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9
    BELFORT - Place des écoles

    2 medias

    BELFORT - Place des écoles

    Cote

    4Fi/352

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Place des écoles
  10. Résultat n°10
    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)

    Cote

    4Fi/232

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire (partie neuve)
  11. Résultat n°11
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/675

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  12. Résultat n°12

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

    Date

    1983-1987

    Cote

    84W/16

    • Contexte : 84W

    • Réorganisation de la culture à Belfort : création du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14
    BELFORT - Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/546

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire
  15. Résultat n°15

    A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

    Date

    1983-1998

    Cote

    191W/21

    • Contexte : 191W

    • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17
    BELFORT - Le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - Le Théâtre

    Cote

    4Fi/674

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Le Théâtre
  18. Résultat n°18

    Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/23

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : plans (architecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • 2H/14-24 - Gestion des approvisionnements
    • 2H/22-24 - Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  21. Résultat n°21

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 2 charpente bois ; lot 3 menuiserie métallique ; lot 5 : revêtement de sols

    Date

    1980-1988

    Cote

    99W/73

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22
    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)

    Cote

    4Fi/574

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire intérieur (vue d'ensemble)
  23. Résultat n°23

    Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/6

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Date

    1982

    Cote

    96W/3

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  25. Résultat n°25

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  26. Résultat n°26

    Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

    Date

    1959

    Cote

    8Fi/175

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Mise en place de feux tricolores à différents carrefours...
  27. Résultat n°27

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 1 gros oeuvre

    Date

    1981-1987

    Cote

    99W/72

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique sur l'état du bâtiment, constitution de servitude pour parc de stationnement : acte notariéacte notarié communicable à 50 ans

    Date

    1977-1981

    Cote

    209W/6

    • Contexte : 209W

    • MAISON DES ARTS ET DU TRAVAILHistorique, rapport technique...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  29. Résultat n°29

    Maison des Arts, aménagement : subventions du Département, pré-étude, plans.

    Date

    1978-1980

    Cote

    50W/25

    • Contexte : 50W

    • Maison des Arts, aménagement : subventions du Département,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/21

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31
    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    2 medias

    BELFORT, faubourg de Montbéliard

    Date

    1930

    Cote

    4Fi/25

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, faubourg de Montbéliard
  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Date

    1982

    Cote

    96W/7

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33
    BELFORT, le Théâtre

    2 medias

    BELFORT, le Théâtre

    Date

    1906

    Cote

    4Fi/31

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le Théâtre
  34. Résultat n°34

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  35. Résultat n°35

    - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

    Date

    1928-1955

    Cote

    9W/99

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  36. Résultat n°36
    BELFORT, Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT, Hôpital militaire

    Date

    1905

    Cote

    4Fi/29

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, Hôpital militaire
  37. Résultat n°37

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 18 sonorisation

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/84

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition piano

    Date

    1977-1981

    Cote

    189W/21

    • Contexte : 189W

    • THEATRE : restauration (plans, courriers), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  39. Résultat n°39

    Théâtre Municipal

    Date

    1939

    Cote

    6H/86

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • DOSSIERS D'AMENAGEMENT DES IMMEUBLES MUNICIPAUX, 1939-1940.
    • Théâtre Municipal
  40. Résultat n°40

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lots 6 maçonnerie ; lot 7 peintures

    Date

    1980-1985

    Cote

    99W/74

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41
    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    2 medias

    BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal

    Cote

    4Fi/676

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT (Territoire) - Le Théâtre municipal
  42. Résultat n°42

    Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/2

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  43. Résultat n°43
    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    2 medias

    Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse

    Cote

    4Fi/1133

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort - Faubourg de Montbéliard, Banque de Mulhouse
  44. Résultat n°44
    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre

    Cote

    4Fi/573

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire et le Théâtre
  45. Résultat n°45

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  46. Résultat n°46

    Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/4

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  47. Résultat n°47

    Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Date

    1981

    Cote

    94W/15

    • Contexte : 94W

    • Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  48. Résultat n°48

    Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du Nouveau Théâtre de Belfort, équipement sonore : marché Sonotec

    Date

    1982-1984

    Cote

    73W/111

    • Contexte : 73W

    • Marchés négociés. - Bâtiments culturels municipaux....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 12A électricité ; lot 12B lustrerie ; lot 12C alarmes ; lot 17 éclairage scénique

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/80

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    - Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

    Cote

    9W/65

    • Contexte : 9W

    • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  51. Résultat n°51

    Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/31

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  52. Résultat n°52
    BELFORT - L'Hôpital militaire

    2 medias

    BELFORT - L'Hôpital militaire

    Cote

    4Fi/231

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - L'Hôpital militaire
  53. Résultat n°53

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat, département, EPR, plans (architecte Jean Nouvel)

    Date

    1978-1984

    Cote

    50W/24

    • Contexte : 50W

    • Théâtre de Belfort, rénovation : subventions de l'Etat,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal : rapports, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    47W/15

    • Contexte : 47W

    • Théâtre, commissions théâtre, rénovation théâtre municipal...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  56. Résultat n°56

    Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

    Date

    1980

    Cote

    71W/5

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  57. Résultat n°57

    Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

    Cote

    11Fi/25

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
  58. Résultat n°58

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

    Date

    1985

    Cote

    96W/24

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  60. Résultat n°60

    Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Date

    1980-1982

    Cote

    65W/13

    • Contexte : 65W

    • Théâtre : plans béton armé Albizzati.

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  61. Résultat n°61

    Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure couloir de bus : marché Martin

    Date

    1979-1982

    Cote

    49W/10

    • Contexte : 49W

    • Faubourg de Montbéliard, aménagement d'une infrastructure...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.

    Date

    1976-1989

    Cote

    309W/58

    • Contexte : 309W

    • ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  63. Résultat n°63

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  64. Résultat n°64
    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    2 medias

    BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

    Date

    1911

    Cote

    4Fi/254

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
  65. Résultat n°65

    Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture et de zinguerie : dossier de consultation des entreprises, plans, pièces d'exécution du marché.

    Date

    1983

    Cote

    43W/31

    • Contexte : 43W

    • Ecole du Faubourg de Montbéliard, travaux de couverture...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  66. Résultat n°66

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

    Date

    1984

    Cote

    96W/15

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  68. Résultat n°68

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  69. Résultat n°69

    Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

    Date

    1980

    Cote

    71W/3

    • Contexte : 71W

    • Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  70. Résultat n°70

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  71. Résultat n°71

    Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Cote

    279W/60

    • Contexte : 279W

    • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  72. Résultat n°72

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 4 menuiserie ; lot 11 mobilier

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/78

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires des architectes (Jean Nouvel) et des entreprises, comptes rendus de chantier.

    Date

    1978-1986

    Cote

    67W/40

    • Contexte : 67W

    • Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  74. Résultat n°74

    CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/203

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  75. Résultat n°75
    BELFORT, le Théâtre

    2 medias

    BELFORT, le Théâtre

    Date

    1903

    Cote

    4Fi/30

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT, le Théâtre
  76. Résultat n°76

    Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison du peuple, à la salle des fêtes dont : - logements au théâtre- logement du concierge de la salle des fêtes- salle de le lyre municipale à la Maison du peuple

    Date

    1972-1985

    Cote

    57W/25

    • Contexte : 57W

    • Travaux à la bibliothèque, au théâtre, à la maison...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans foyer départemental de l'enfance, 39 faubourg de Montbéliard (architecte Oudard)

    Date

    1968-1974

    Cote

    39W/200

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  78. Résultat n°78

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  79. Résultat n°79

    Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 15 machinerie scénique

    Date

    1980-1984

    Cote

    99W/82

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  80. Résultat n°80

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME