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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rue Parmentier

Date

1940

Cote

6H/117

Résultat n°2

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9

Résultat n°3

- Lotissement Jacquenot rue Parmentier : demandes, programme, cahier des charges, plans, arrêtés, délibérations, correspondances ; affaire Core (1926-1929)- Lotissement rue Parmentier : demande de M. Lefrand, détail travaux (1939)- Lotissement Pépinière : modification évacuation des eaux, construction égoût collecteur par CCFE (1934)- Lotissement HBM : rapports, correspondances (1930)

Date

1926-1939

Cote

9W/114

Résultat n°4

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°5

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, financement des projets et actions de revitalisation : études, avenant n° 1 à la convention FEDER (Etat / Ville), dossier de subvention (AUTB), circulaire FISAC, fiches de subvention FSU, fiches budgétaires, plan de relance, pièces de marchés, comptes rendus, arrêté préfectoral de subvention, rapports, notes, correspondance. études-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", AUTB, juillet et octobre 1992-"Convention de quartier faubourg des Vosges : Liaison Parmentier - Jean Jaurès, Requalification de l'espace de la Roseraie", 1993.

Date

1992-1993

Cote

363W/11

Résultat n°6

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

Date

1992-1998

Cote

323W/16

Résultat n°7

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Résultat n°8

Levés de plans : rue de Bavilliers, rue Foltz (sens unique), rue des Regrets, rue des Lavandières, rue Engel, rue Parmentier, rue Stehlin, terrain du Fort Hatry

Date

-

Cote

9W/66

Résultat n°9

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°10

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15

Résultat n°11

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

Résultat n°12

Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

Date

1983

Cote

96W/11

Résultat n°13

Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1990

Cote

181W/19

Résultat n°14

Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

Date

1992-1995

Cote

323W/15

Résultat n°15

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod, rue Parmentier) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

Date

1991

Cote

8WCAB/143

Résultat n°16

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2