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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture : arrêté préfectoral du 29/10/1986, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, délibération du Conseil de District, mémoire, mémoire en défense, mémoire en réponse, décision du Tribunal Administratif de Besançon, correspondance
Cote
5WCAB/189
 Date
1986-1987
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contentieux DAB / Préfecture...
Résultat n°2

Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de Belfort, mai 1979
Cote
Br/371
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Annuaire administratif, Préfecture du Territoire de...
Résultat n°3

BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location
Cote
4WCAB/20
 Date
1985-1989
 Lieu
MONT (Via du)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du...