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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation
Cote
286W/9
 Date
1984-1995
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.
Cote
314W/216
 Date
2003
 Lieu
MONT (Forêt du), MIOTTE (Forêt de la), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°3

Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées
Cote
330W/88
 Date
1983-1999
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...
Résultat n°4

- Forêt communale de la Miotte : cession de terrain (1947)- Forêt communale de Lepuix Gy : plan de division (1933)- Forêt communale du Salbert, route forestière (1976) ; relais hertziens : note d'information (1974) ; extraction de pierres : demande à la commune du Salbert (1923-1935) ; projet de sondage dans la forêt communale du Salbert commune de Cravanche (1949) ; concession de terrain M. Bruntz (1932) ; demande Comoretto (1974) ; droit de passage : demande de M. Besançon (1932) ; location d'une parcelle de terrain à M. Smania (1960) ; zone de servitudes et obligations (1961)
Cote
9W/60
 Date
1932-1974
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), LEPUIX -GY, CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Forêt communale de la Miotte : cession de terrain...
Résultat n°5

Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.
Cote
279W/76
 Date- Lieu
MONT (Quartier du), ESSERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...
Résultat n°6

Forêt communale du Salbert : correspondances diverses, échange de parcelles (Dorget, Balley).
Cote
9W/59
 Date
1964
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Forêt communale du Salbert : correspondances diverses,...
Résultat n°7

Lettres concernant les différents procès entre les censiers du Salbert et la mairie relatifs au droit d'affouage dans la forêt du Salbert.
Cote
1Z/8
 Date
1681-1829
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Lettres concernant les différents procès entre les...
Résultat n°8

FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions, aménagement notamment circuit de découverte : rapports en municipalité, CR réunion, correspondance, délibérations90-60 du 30/03/1990 : programme 1990 de travaux en forêts communales91-60 du 28/03/1991 : programme 1991 de travaux en forêts communales92-58 du 10/04/1992 : programme 1992 de travaux en forêts communales93-51 du 27/02/1993 : programme 1993 de travaux en forêts communales93-181 du 01/10/1993 : forêt du Salbert - Modification du bénéficiaire d'une concession de prise d'eau93-303 du 17/12/1993 : programme de travaux en forêts communales94-79 du 15/04/1994 : avenant à la convention d'autorisation de concession de terrain à la commune du Salbert94-256 du 16/12/1994 : programme de travaux 1995 en forêts communales95-78 du 27/04/1995 : circuit de découverte du milieu forestier - Hauts du Salbert95-142 du 11/07/1995 : route forestière du milieu de versant en forêt du Salbert - Remplacement d'une barrière96-235 du 15/11/1996 : programme de travaux 1997 en forêts communales95-259 du 15/12/1995 : programme de travaux 1996 en forêts communales
Cote
286W/10
 Date
1990-1996
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions,...
Résultat n°9

Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation pour l'organisation de manifestations.
Cote
84W/26
 Date
1979-1989
 Lieu
SALBERT (Mont du), SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 84W

  • Salbert : aménagement, droit de chasse, demandes d'autorisation...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-122 : Tables de lecture du Haut du Salbert - Plan de financement définitif.
Cote
314W/127
 Date
2003
 Lieu
SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...