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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Cote
Br/1898
 Date
1990
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Résultat n°2

Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Cote
Br/1897
 Date
1985
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique (Ville/SPA, 23 février 2006), document de séance-N° 05-94 : Mise à disposition de parcelles au profit de la SPA.
Cote
319W/97
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique...
Résultat n°4

Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Cote
Br/1896
 Date
1979
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
Résultat n°5

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°6

Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)
Cote
330W/44
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...
Résultat n°7

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits
Cote
277W/51
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...