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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction (1970-1978) : délibération (Conseil Municipal de Bavilliers), déclaration d'utilité publique, contrat d'affermage (Commune de Bavilliers/TEBA), marchés (TEBA, EBBTP), rapport d'analyse des effluents (Université Louis Pasteur), plans, correspondance. Amélioration et restructuration (1981-1993) : déclaration d'utilité publique, étude (Cie Générale des Eaux), correspondance
Cote
8WCAB/14
 Date
1970-1993
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BAVILLIERS-ESSERT - Construction...
Résultat n°2

EPURATION - Restructuration de la Station d'Epuration de BAVILLIERS-ESSERT : marché (FRANCE-ASSAINISSEMENT)
Cote
3WCAB/234
 Date
1989-1992
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Restructuration de la Station d'Epuration...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 22/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Réfection de l'accès à la station de dépollution des eaux usées d'Essert-Bavilliers - Dévolution des travaux.
Cote
15WCAB/234
 Date
2004
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation, synthèse de l'étude de faisabilité, dossier de consultation des entreprises, rapport de dépouillement des offres, compte-rendu de la commission extra-municipale d'environnement, notes, plaquette de présentation de la station d'épuration de Bavilliers/Essert
Cote
323W/6
 Date
1991-1993
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Station d'épuration, réhabilitation : rapport de présentation,...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
13WCAB/155
 Date
2000
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBavilliers-Essert, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...