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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité
Cote
334W/44
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/189
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°3

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914
Cote
1Z/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Statistiques concernant les productions de moteurs...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.
Cote
16WCAB/209
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°5
Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

1 media

Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.
Cote
18Z/85
 Date
1973-1975
 Lieu
PARIS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Aménagement du territoire
  • Moyens de transport, développement dans le Territoire...
Résultat n°6

Branche Est du TGV Rhin-Rhône
Cote
Br/1993
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Branche Est du TGV Rhin-Rhône
Résultat n°7

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine
Cote
334W/43
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°8
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).
Cote
18Z/163
 Date
1989-2005
 Lieu
VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.
Cote
16WCAB/183
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°10

Transitions, patrimoines et matériaux anciens
Cote
B/628
 Date
2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Transitions, patrimoines et matériaux anciens
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.
Cote
16WCAB/158
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu...
Résultat n°12

Incidences financières de diverses affaires entre la SNCF et la Ville de Belfort :- surtaxes locales temporaires au profit de la Ville au titre de l'amélioration des installations voyageurs en gare : certificats administratifs sur la situation du compte spécial 1988-1994- aménagement accès direct au quai n°2 de la gare à partir passage souterrain : convention d'étude d'avant-projet 1989- versement à la Ville pour frais consécutifs aux emprunts contractés par la Ville : délibération, correspondance 1985-1988- fourniture eau, électricité, chauffage pour WC publics : délibération, contrat, avenant, factures 1954-1987- entretien place de la gare : délibération, convention, factures 1938-1989- occupation temporaire domaine SNCF par urinoir, conduites électriques et ligne téléphonique : délibértion, permis d'occupation, avenants, factures
Cote
302W/148
 Date
1907-1952
 Lieu
GARE (Quartier de la), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Incidences financières de diverses affaires entre la...
Résultat n°13

GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière
Cote
264W/184
 Date
1990-1994
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai...
Résultat n°14

L'histoire des chemins de fer
Cote
Br/2008
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'histoire des chemins de fer
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance
Cote
14WCAB/71
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES...
Résultat n°16

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/5
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...
Résultat n°17

GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de la Gare (1983-1991) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), comptes rendus, dossier de financement, projets, arrêté préfectoral, rapport, fiches financières, correspondance, notes, document de séance-N° 85-53 : Aménagement de la Place de la Gare - Adoption du projet - Autorisation de traiter.Gestion de la Gare et relations entre la Ville et la SNCF (1984-1996) : arrêté préfectoral de réglementation (1986), rapport, comptes rendus, accord cadre (1991), fiches budgétaires, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Modernisation du bâtiment des voyageurs (1985-1988) : convention (Ville/SNCF, 1986), rapport, projet, dossier de financement, textes officiels, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-83 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort-N° 86-77 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort - Convention avec la SNCF
Cote
264W/183
 Date
1983-1996
 Lieu
GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de...
Résultat n°18

Bibliographie sur le train
Cote
Br/1821
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Bibliographie sur le train
Résultat n°19

Petite géographie de la Franche-Comté
Cote
C/882
 Date
1948
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Petite géographie de la Franche-Comté
Résultat n°20

Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey concernant particulièrement son activité de cheminot depuis les locomotives à vapeur jusqu'aux essais sur les premiers TGV
Cote
1Z/66
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey...