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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)
Cote
Br/1912
 Date
1986
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)
Résultat n°2

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.
Cote
189W/11
 Date
1977-1982
 Lieu
ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD
 Type de document -

  • Contexte : 189W

  • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...
Résultat n°3

Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.
Cote
2W/68
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...
Résultat n°4

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan
Cote
5WCAB/194
 Date
1987-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...
Résultat n°5

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°6

Relations avec l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (plaquette de promotion de l'étang des Forges, présence d'une cigogne près de cet étang, problème de déversement du contenu d'un camion) : correspondance, photographies
Cote
330W/37
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Relations avec l'Association Belfortaine de Protection...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-118 : Gestion du site naturel de la Miotte - Convention avec l'ABPN.
Cote
314W/402
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.
Cote
1WCAB/257
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...
Résultat n°9

ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/277
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...
Résultat n°10

ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)
Cote
5WCAB/180
 Date
1979-1992
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, FRANCHE-COMTÉ
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...