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  1. Résultat n°1

    AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

    Date

    1995-1996

    Cote

    283W/12

    • Contexte : 283W

    • AFUL (association foncière urbaine libre du Centre...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre des Congrès et d'Affaires de Belfort (Atria), assemblées générales : convocations, comptes rendus, bilans comptables des exercices 1999 et 2000), procès-verbal de visite de la commission de sécurité (15 mars 1999), étude comparative des équipements de sécurité

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/23

    • Contexte : 365W

    • Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) du Centre...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE