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87 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier conseil de perfectionnement (règlements intérieurs, réunions de 2001 à 2005 : convocations et ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus), dossier contrat qualité de 2001 à 2005 (projets, bilans des réalisations)

    Date

    2001-2005

    Cote

    384W/5

    • Contexte : 384W

    • DOSSIERS RELEVANT DE HUBERT BELZ, CHARGE DE L'EMPLOI...
    • CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1967-1968

    Cote

    293W/7

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  3. Résultat n°3

    CFA municipal Jackie Drouet

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA) JACKIE DROUET

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1855bis

    • Contexte : bibliothèques

    • CFA municipal Jackie Drouet
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

    Date

    1982-1999

    Cote

    310W/29

    • Contexte : 310W

    • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  6. Résultat n°6

    CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation rentrée 1996, financement des actions de formation continue, suivi du contrat d'objectif des métiers de bouche, insertion des apprentis) : correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations, convention, rapports en municipalité, synthèse de l'enquête sur insertion des apprentis en Franche-Comté, convention de coopération pour actions préparatoires à la qualification et à l'emploi, dossier de présentation d'un projet de formation dans cadre programme régional de formation professionnelle.

    Date

    1992-1998

    Cote

    310W/28

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement (suivi des apprentis, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  7. Résultat n°7

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1962

    Cote

    293W/3

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  8. Résultat n°8

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/31

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  9. Résultat n°9

    Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions, projet de construction d'un CFA et LEP industriel.

    Date

    1977-1981

    Cote

    8W/16

    • Contexte : 8W

    • Comptes rendus des commissions éducation et sous-commissions,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1965-1966

    Cote

    293W/6

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  12. Résultat n°12

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires

    Date

    1966-1978

    Cote

    293W/19

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et gestion : conventions et avenants (Etat/Conseil Régional/Ville, 1992 ; Ville/CFA Pays de Montbéliard, 1993 ; Conseil Régional/Ville, 1993, 1995), rapport municipalité, notes, documents de séance-N° 91-187 : CFA - Convention d'utilisation des locaux et de matériels - Modification-N° 92-249 : CFA - Convention relative à la mise en oeuvre d'actions de relance d'apprentissage auniveau V-N° 93-197 : CFA Municipal - Disposition pour restructurer les filières de formation à faible effectif-N° 93-259 : Avenant à la convention de création du CFA Municipal-N° 95-226 : Renouvellement de la convention de gestion du CFA Municipal-N° 96-75 : Convention de gestion du CFA Municipal - Avenant n° 1

    Date

    1991-1997

    Cote

    254W/116

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles formations et mentions complémentaires : brochure de présentation de l'établissement dont historique, dossiers demandes d'ouverture sections et projets, correspondance, notes, statistiques sur apprentissage en Franche-Comté, textes officiels sur statut de coiffeur.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/31

    • Contexte : 310W

    • CFA, fonctionnement principalement ouverture de nouvelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/14

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  16. Résultat n°16

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER

    Date

    1947-1977

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  17. Résultat n°17

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre

    Date

    1958-1978

    Cote

    293W/29

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  18. Résultat n°18

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1970

    Cote

    293W/9

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement : convention de partenariat action-vente (Ville/COS-SARL Espace Invitation, 1998), convention de sous-traitance (GRETA/CFA, 1999), convention de co-production (CFA/CDRP de Besançon, 2000), avenants à la convention de fonctionnement (Conseil Général/Ville, 1996, 1997, 1999, 2001), convention de coopération (MIFE/CFA, 1999), statuts (1999), règlement intérieur (1999), règlement ("Election des représentants au Conseil de Perfectionnement du CFA de Belfort", 1999), compte rendu (Conseil d'Administration CIBC, 2000), contrat qualité (2001), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-136 : CFA Municipal - Avenant n° 2 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 97-149 : CFA Municipal - Avenant n° 3 à la convention générale de fonctionnement à intervenir avec le Conseil Général de Franche-Comté-N° 99-4 : Révision de modalités de fonctionnement de l'apprentissage par le Conseil Régional - Avenant n° 4 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal-N° 01-34 : Avenant n° 5 à la convention de fonctionnement du CFA Municipal

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/114

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement du CFA au titre du Fonds Social Européen (FSE) : rapport ("CFA, Développement de l'apprentissage, Fonds Social Européen, Objectif 3, Programme 1995"), conventions FSE (1995-1997), arrêté, notes, documents de séance-N° 94-261 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 95-190 : CFA Municipal - Affectation de crédits du Fonds Social Européen - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté-N° 96-100 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional de Franche-Comté pour l'affectation de crédits du Fonds Social Européen-N° 97-111 : CFA Municipal - Convention à intervenir avec le Conseil Régional pour l'attribution d'une subvention au titre du Fonds Social Européen

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/119

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-69 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute-Alsace - 6ème convention de formation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/70

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement : procès-verbal d’assemblées ordinaire et extraordinaire du 3 octobre 2001, statuts

    Date

    2001

    Cote

    381W/88

    • Contexte : 381W

    • ASCFA (Association Sportive du CFA), fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  24. Résultat n°24

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-123 : Extension du CFA - Construction d'un restaurant pédagogique et restructuration de la pâtisserie - Avenant n° 2 au lot n° 13 pour la pose d'une climatisation dans la salle du restaurant.

    Date

    2004

    Cote

    314W/407

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  25. Résultat n°25

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de DANTZER Pierre à DUVAL Alain

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/33

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-175 : Extension du CFA - Lot n° 2 Gros Oeuvre - Avenant n° 2 au marché de travaux "modification des fondations".

    Date

    2003

    Cote

    314W/179

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1972

    Cote

    293W/11

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  29. Résultat n°29

    CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement, fiche d'opération du projet de construction du département Restauration, revendications syndicales, appel à projets de formation professionnelle du Conseil Régional de Franche-Comté

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/29

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement : compte rendu du conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-105 : Affectation du résultat du Compte Administratif de la Ville de Belfort et du CFA municipal - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/110

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes 1953-55 et 1969-74 : demandes de subvention, comptes financiers, relevés de compte, compte de gestion, états divers

    Date

    1953-1974

    Cote

    293W/27

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  32. Résultat n°32

    CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif 1999, licenciement du directeur, accueil de correspondants allemands, préparation de la rentrée, création d'une formation de boucher, option grande distribution) et mise en oeuvre de la formation professionnelle : correspondance, notes, documents préparatoires et comptes rendus du conseil de perfectionnement, compte rendu de réunion de pré-rentrée, emploi du temps des professeurs, "bilan des classes CLIPPA du CFA municipal de Belfort", "Création d'une formation de boucher, option grande distribution", compte rendu de la réunion annuelle des CFA, "L'apprentissage en centre de formation : état des lieux physico-financier, année civile 1995", rapport de la commission régionale "formation professionnelle - apprentissage - emploi", rapport sur la formation professionnelle dans le Territoire de Belfort

    Date

    1996-1998

    Cote

    327W/28

    • Contexte : 327W

    • CFA, fonctionnement (préparation du budget primitif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  33. Résultat n°33

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts

    Date

    1931-1973

    Cote

    293W/20

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  34. Résultat n°34

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1971

    Cote

    293W/10

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  35. Résultat n°35

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance

    Date

    1978

    Cote

    293W/18

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/113

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/115

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande de dérogation pour apprentissage débutant hors cycle normal.

    Date

    1997-1998

    Cote

    310W/27

    • Contexte : 310W

    • CFA, préparation rentrée 1997-1998 : plannings, demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  39. Résultat n°39

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers

    Date

    1970-1973

    Cote

    293W/39

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA

    Date

    1983-1993

    Cote

    198W/240

    • Contexte : 198W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)