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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social et mouvements sociaux (1989-1994) ; Gestion du personnel (1991-1993) ; Projet de reprise de la Société (1990-1992) : communiqués (Ministère de l'Industrie, J.P. CHEVENEMENT, Préfecture), avenant au Plan Social, rapport de visite, rapport (DATA MASTER), comptes rendus, pétitions (CGT,CFDT), motion des communes, articles de presse, demandes d'emploi, tableau de bord emploi, liste des repreuneurs, documentation (ADMI), notes, correspondance, documents de séance-N° 90 -204 : Avenir de l'Usine BULL Périphérique de Belfort-N° 91-6 : Avenir du site belfortain de BULL Périphérique

    Date

    1989-1994

    Cote

    198W/168

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE BULL - Situation et avenir du site ; Plan social...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONGRES SERVICES PUBLICS DE SANTE - Demande de subvention des syndicats CGT et FO : rapport municipalité, notes (Ville, CGT, FO), document de séance-N° 91-44 : Congrès des Services Publics de Santé CGT-Force Ouvrière - Subvention exceptionnelle

    Date

    1991

    Cote

    248W/142

    • Contexte : 248W

    • CONGRES SERVICES PUBLICS DE SANTE - Demande de subvention...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs par appel d'offre ouvert : acte d'engagement, cahiers des clauses administratives et techniques particulières, réglement particulier d'appel d'offre, avis de consultation, étude financière, procès-verbal de la Commission d'ouverture des plis, observations des vice-présidents et des secrétaires généraux, délibération, tracts (CGT, CFDT)

    Date

    1987

    Cote

    6WCAB/25

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Consultation des fournisseurs...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation de l'UIOM (projet COFRETH, projet de création d'un syndicat mixte avec le D.U.P.M.) : étude de faisabilité (COFRETH), rapport sur le projet COFRETH, étude (cabinet BRUNO), traité de concession, modèle de contrat par concession (Ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation), rapport (APAVE), convention provisoire tripartite (DAB/ Ville/ COFRETH), délibération, notes, plan cadastral, documentation (sociétés B.E.F.S., MONTENAY), correspondance. Conflit relatif au projet COFRETH à l'UIOM : propositions (Groupe des Elus Communiste, C.G.T.), rapport, articles de presse, correspondance

    Date

    1984-1987

    Cote

    6WCAB/58

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Nouveaux modes d'exploitation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement administratif et technique de l'UIOM : rapport, comptes rendus, proposition pour un protocole d'accord Ville/DAB (APAVE), étude, projet de convention (DAB/ Ville), rapport de visite à l'Usine d'Incinération de CREIL, correspondance. Conflit dû à l'organisation du travail à l'UIOM : rapport, correspondance (DAB/ C.G.T.)

    Date

    1984-1986

    Cote

    6WCAB/64

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Relation DAB/ Ville concernant le fonctionnement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs de Belfort décerné à Monsieur Gable Auguste (1910) cote de rangement : 2Fi/87

    Date

    1910

    Cote

    1Z/112/1

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Témoignage de reconnaissance aux vaillants défenseurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    Dos au mur : six semaines de grève avec les travailleurs de l’Alsthom Saint-Ouen. Un film de Jean Pierre Thorn [1981] cote de rangement : 5Fi/2539

    Date

    1981

    Cote

    1Z/112/2

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Dos au mur : six semaines de grève avec les travailleurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    Les sentiers de Pergaud : un film de Jean Fernand Daniel (1982) cote de rangement : 5Fi/2540

    Date

    1982

    Cote

    1Z/112/3

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Les sentiers de Pergaud : un film de Jean Fernand Daniel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Centenaire de la mort de Denfert Rochereau : 1878-1978 (1978) cote de rangement : 5Fi/2541

    Date

    1978

    Cote

    1Z/112/4

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Centenaire de la mort de Denfert Rochereau : 1878-1978...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Hommage à Léon Deubel : 1879-1979 (1979) cote de rangement : 5Fi/2542

    Date

    1979

    Cote

    1Z/112/5

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Hommage à Léon Deubel : 1879-1979 (1979) cote de rangement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    PERGAUD : centenaire 1882-1982 (1982) cote de rangement : 5Fi/2543

    Date

    1982

    Cote

    1Z/112/6

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • PERGAUD : centenaire 1882-1982 (1982) cote de rangement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    La carte postale : Exposition avec la participation des éditeurs et des collectionneurs (1977) cote de rangement : 5Fi/2544

    Date

    1977

    Cote

    1Z/112/7

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • La carte postale : Exposition avec la participation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Peintures et dessins 1750-1830 (1978). cote de rangement : 5Fi/2545

    Date

    1978

    Cote

    1Z/112/8

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Peintures et dessins 1750-1830 (1978). cote de rangement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    L. Delarbre Présence et continuité : Ancien musée Belfort 4, rue Roussel-du 23 juin au 8 juillet-nuits d’été 1979 (1979) cote de rangement : 5Fi/2546

    Date

    1979

    Cote

    1Z/112/9

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • L. Delarbre Présence et continuité : Ancien musée Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Le lion de Belfort et Bartholdi : 1880/1980 (1980) cote de rangement : 5Fi/2547

    Date

    1980

    Cote

    1Z/112/10

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Le lion de Belfort et Bartholdi : 1880/1980 (1980)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Henri Goetz (1980) cote de rangement : 5Fi/2548

    Date

    1980

    Cote

    1Z/112/11

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Henri Goetz (1980) cote de rangement : 5Fi/2548

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    Mois de l’image : Du 14 nov. Au 13 déc. 1981 aire urbaine Belfort-Montbéliard (1981) cote de rangement : 5Fi/2549

    Date

    1981

    Cote

    1Z/112/12

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Mois de l’image : Du 14 nov. Au 13 déc. 1981 aire urbaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  18. Résultat n°18

    Sculpture : Belfort ; lycée des garçons (1981) cote de rangement : 5Fi/2550

    Date

    1981

    Cote

    1Z/112/13

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Sculpture : Belfort ; lycée des garçons (1981) cote...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    ZINGG 1882-1942 cote de rangement : 5Fi/2551

    Date

    1981

    Cote

    1Z/112/14

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • ZINGG 1882-1942 cote de rangement : 5Fi/2551

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Poids Ashanti - Maison des arts-Belfort -15 décembre 1982-15 janvier 1983 cote de rangement : 5Fi/2552

    Date

    1982

    Cote

    1Z/112/15

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • 1Z/112/1 Témoignage de reconnaissance aux vaillants...
    • Poids Ashanti - Maison des arts-Belfort -15 décembre...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS