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  1. Résultat n°1

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour un cryostat de mesure, Keithley pour un nanonvoltmètre, CTR pour la modification d'une bobineuse, Haefely pour un appareil de mesure) : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, factures, compte-rendu de réunion, avenant

    Date

    1994-1998

    Cote

    239W/48

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic) : rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, facture, comptes-rendus de réunions, correspondance, avenants

    Date

    1992-1995

    Cote

    239W/50

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Etude des conditions de financement du CREEBEL (centre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort) : comptes-rendus de réunions, correspondance, conventions, documents financiers (budgets prévisionnels, comptes d'exploitation...)

    Date

    1992-1997

    Cote

    239W/45

    • Contexte : 239W

    • Etude des conditions de financement du CREEBEL (centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    CRÉÉBEL (Centre de recherche en Électrotechnique et Électronique de Belfort), fonctionnement : dossiers des assemblées générales et des réunions du conseil d'administration du 14 janvier 2002 au 30 mai 2008 (convocations, documents de séance dont statuts, bilans financiers, rapports d'activité, notes préparatoires aux réunions, comptes rendus), dossier inauguration du programme « Évaluation d'une Chaîne de Composants Électriques » le 26 mai 2004 (note préparatoire, document de présentation, plaquette, discours, revue de presse), compte rendu du conseil scientifique du 28 juin 2007, correspondance, notes, rapport du Conseil municipal, plaquette de présentation de la structure

    Date

    2002-2008

    Cote

    390W/12

    • Contexte : 390W

    • CRÉÉBEL (Centre de recherche en Électrotechnique et...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Ista, Analogy, MB Electronique, Fluke, Tektronix, Française d'instrumentation, Gould électronique, CEB, Cirterm, Nogema informatique, Avnet, BSO : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, arrêté du Maire, PV de la commission d'appel d'offres, factures, correspondance

    Date

    1993-1995

    Cote

    239W/49

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Ista, Analogy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Confor informatique, CTR, Essor informatique, Hazemeyer) délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, factures, avenants, comptes-rendus de visites

    Date

    1993-1995

    Cote

    239W/51

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Confor informatique,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Marché pour la fourniture au CREEBEL d'un viscoélasticimètre avec Metravib, lot 1, et d'une machine d'essais électromécanique de capacité 10 KN avec Zwick, lot 2 : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, avenants, correspondance

    Date

    1994-1998

    Cote

    239W/46

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la fourniture au CREEBEL d'un viscoélasticimètre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-148 : Désignation d'un membre suppléant au Conseil d'Administration du CREEBEL.

    Date

    2004

    Cote

    314W/434

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Centre de Recherche en Electrotechnique et Electronique de Belfort (CRÉÉBEL), fonctionnement : procès-verbaux et documents de séance des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports d'activités 1999-2000, comptes des exercices 1999-2000, rapport général du commissaire aux comptes pour l'exercice 2000, correspondance avec la Ville de Belfort

    Date

    1998-2001

    Cote

    365W/38

    • Contexte : 365W

    • Centre de Recherche en Electrotechnique et Electronique...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE