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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/244

    • Contexte : 14WCAB
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION…

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.19, SERVICES GENERAUX - Technique de l'Informatique et de la Communication (TIC) ; Réseau Haut-Débit ; Convention CAB /Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/21

    • Contexte : 14WCAB
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.19, SERVICES…

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/85

    • Contexte : 14WCAB
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX…

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/110

    • Contexte : 13WCAB
    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES…

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

    Date

    2002

    Cote

    11WCAB/5

    • Contexte : 11WCAB
    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de…

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS