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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/244
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.19, SERVICES GENERAUX - Technique de l'Informatique et de la Communication (TIC) ; Réseau Haut-Débit ; Convention CAB /Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance
Cote
14WCAB/21
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.19, SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances
Cote
14WCAB/85
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance
Cote
13WCAB/110
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°5

SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances
Cote
11WCAB/5
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...