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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Assemblée Générale : procès-verbaux, rapports d'activités, bilans de délinquance, programmes d'animation, contrats d'action de prévention, étude sur Les Résidences, rapports ("Conférence internationale sur la sécurité, les drogues...", 1991 ; "Journée mondiale de lutte contre le SIDA", 1992), statistiques, notes, correspondance

    Date

    1985-1992

    Cote

    198W/207

    • Contexte : 198W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat

    Date

    1986-1998

    Cote

    288W/15

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Evolution de la délinquance et de la criminalité : études statistiques, plan départemental de sécurité (1997-1998), rapport municipalité ("Prévention de la toxicomanie - Activités du Relais - Bilan", 1996), tableaux, graphiques, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    254W/221

    • Contexte : 254W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE, notamment fonctionnement du Conseil communal de prévention de la délinquance (actions, recrutement chargé de mission) : correspondance, CV, bilans des actions, notes, délibérations93-23 04/02/1993 : CCPD - Contrats d'action pour la sécurité dans la ville années 1991-1992-1993 - Avenant 199394-33 03/02/1994 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la Ville - Année 199494-122 27/05/1994 : Prévention de la délinquance - Cadre général d'organisation et conventions de travaux à intervenir avec les entreprises d'insertion Soprores, Sapin et la Régie de quartier des Glacis pour la sécurité dans la Ville : bilan 199494-185 23/09/1994 : Action intercommunale de prévention de la délinquance - Annexe n°4 bis du contrat de Ville Etat/Belfort/Offemont - Cadre d'organisation et convention de travaux avec l'entreprise d'insertion Sapin94-186 23/09/1994 : Chantier permanent d'insertion - Fort de la Miotte - Convention à intervenir avec l'entreprise d'insertion Sapin94-237 10/11/1994 : Mise en place de permanences d'accès au droit - Conventions à intervenir avec l'association intercommunale d'aide aux victimes d'infractions95-97 27/04/1995 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199596-98 26/04/1996 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199697-116 13/06/1997 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 1997

    Date

    1987-1997

    Cote

    288W/13

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil départemental de prévention de la délinquance, composition et fonctionnement : arrêté préfectoral, CR réunions (1986-1995) ; Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement dont célébration 10ème anniversaire par exposition, constitution des groupes de travail : CR et documents préparatoires d'AG, notes, correspondance, CR réunions y compris des différents groupes de travail, textes de l'exposition, études de l'AUTB

    Date

    1985-2000

    Cote

    288W/14

    • Contexte : 288W

    • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONTRAT D'ACTION DE PREVENTION POUR LA SECURITE DANS LES VILLES : études, rapports, bilan, notes, documents de séance-N° 85-227 : Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville-N° 87-22 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans les Villes 1987-N° 87-89 : Participation du Conseil National de Prévention de la Délinquance au financement des actions de prévention de la délinquance présentées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1987-N° 87-200 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1988-N° 88-32 : Participation du Conseil National de Prévention de la Délinquance au financement des actions presentées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1988-N° 88-190 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1989-N° 89-129 : Participation du Comité Interministériel pour les Villes au financement des actions proposées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1989-N° 89-230 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1990-N° 90-111 : Participation du Comité Interministériel pour les Villes au financement des actions proposées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1990-N° 91-34 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1991-N° 91-161 : Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Participation financière du Comité Interministériel à la Ville - Contrats 1991, 1992, 1993 - Avenant 1991-N° 91-236 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Années 1991, 1992, 1993 - Avenant 1992-N° 92-212 : Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville 1991, 1992, 1993 - Participation financière du Comité Interministériel à la Ville - Avenant 1992

    Date

    1985-1992

    Cote

    198W/208

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT D'ACTION DE PREVENTION POUR LA SECURITE DANS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1990-1991

    Cote

    218W/12

    • Contexte : 218W

    • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/1

    • Contexte : 260W

    • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ("les étoiles du quartier" et "contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville") : correspondance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1993-1994

    Cote

    311W/86

    • Contexte : 311W

    • ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : comptes-rendus assemblée générale et réunions, statistiques sur délinquance, invitation à conférence, colloque et journée sur délinquance, étude "pour un diagnostic local de sécurité à Belfort", contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93 (bilan intermédiaire), bilan de l'action de prévention "les jeunes, l'alcool et la route"

    Date

    1989-1995

    Cote

    206W/17

    • Contexte : 206W

    • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement : bilans 1995 et 1996 du contrat actions de prévention pour la sécurité dans la ville, statistiques sur l'évolution de la délinquance

    Date

    1996-1997

    Cote

    330W/35

    • Contexte : 330W

    • Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)