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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Assemblée Générale : procès-verbaux, rapports d'activités, bilans de délinquance, programmes d'animation, contrats d'action de prévention, étude sur Les Résidences, rapports ("Conférence internationale sur la sécurité, les drogues...", 1991 ; "Journée mondiale de lutte contre le SIDA", 1992), statistiques, notes, correspondance
Cote
198W/207
 Date
1985-1992
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...
Résultat n°2

LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions entreprises notamment par CCPD telles que lutte contre alcoolisme et toxicomanie ( "Jeux d'enfants" ), apprentissage de la conduite, affectation des appelés du contingent au commissariat de police : correspondance, notes, CR réunions, statistiques, "Etude sur quartier des Résidences : inventaire des moyens mis en oeuvre", mémoire "Politique de prévention de la délinquance menée par la Ville de Belfort", information émanant de l'Etat (sur nouvelles orientations dans le domaine, chantiers extérieurs sans surveillance continue de l'administration pénitentiaire, dispositif Ville-Vie-Vacances, "L'évolution en prévention spécialisée"), délibérations89-163 22/09/1989 : Hébergement d'urgence de jeunes sans ressource - Avenant n°2 à la convention du 10/11/198790-238 21/12/1990 : Apprentissage de la conduite91-32 22/02/1991 : Apprentissage de la conduite pour des jeunes en formation96-229 15/11/1996 : Hébergement des appelés à la Direction départementale des polices urbaines à Belfort - Avenant à la convention conclue avec l'Etat
Cote
288W/15
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Actions...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD) - Evolution de la délinquance et de la criminalité : études statistiques, plan départemental de sécurité (1997-1998), rapport municipalité ("Prévention de la toxicomanie - Activités du Relais - Bilan", 1996), tableaux, graphiques, notes
Cote
254W/221
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CCPD)...
Résultat n°4

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE, notamment fonctionnement du Conseil communal de prévention de la délinquance (actions, recrutement chargé de mission) : correspondance, CV, bilans des actions, notes, délibérations93-23 04/02/1993 : CCPD - Contrats d'action pour la sécurité dans la ville années 1991-1992-1993 - Avenant 199394-33 03/02/1994 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la Ville - Année 199494-122 27/05/1994 : Prévention de la délinquance - Cadre général d'organisation et conventions de travaux à intervenir avec les entreprises d'insertion Soprores, Sapin et la Régie de quartier des Glacis pour la sécurité dans la Ville : bilan 199494-185 23/09/1994 : Action intercommunale de prévention de la délinquance - Annexe n°4 bis du contrat de Ville Etat/Belfort/Offemont - Cadre d'organisation et convention de travaux avec l'entreprise d'insertion Sapin94-186 23/09/1994 : Chantier permanent d'insertion - Fort de la Miotte - Convention à intervenir avec l'entreprise d'insertion Sapin94-237 10/11/1994 : Mise en place de permanences d'accès au droit - Conventions à intervenir avec l'association intercommunale d'aide aux victimes d'infractions95-97 27/04/1995 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199596-98 26/04/1996 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 199697-116 13/06/1997 : CCPD - Contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville - Année 1997
Cote
288W/13
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE,...
Résultat n°5

LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil départemental de prévention de la délinquance, composition et fonctionnement : arrêté préfectoral, CR réunions (1986-1995) ; Conseil communal de prévention de la délinquance, fonctionnement dont célébration 10ème anniversaire par exposition, constitution des groupes de travail : CR et documents préparatoires d'AG, notes, correspondance, CR réunions y compris des différents groupes de travail, textes de l'exposition, études de l'AUTB
Cote
288W/14
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • LUTTE CONTRE DELINQUANCE ET INSECURITE URBAINE. - Conseil...
Résultat n°6

CONTRAT D'ACTION DE PREVENTION POUR LA SECURITE DANS LES VILLES : études, rapports, bilan, notes, documents de séance-N° 85-227 : Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville-N° 87-22 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans les Villes 1987-N° 87-89 : Participation du Conseil National de Prévention de la Délinquance au financement des actions de prévention de la délinquance présentées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1987-N° 87-200 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1988-N° 88-32 : Participation du Conseil National de Prévention de la Délinquance au financement des actions presentées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1988-N° 88-190 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1989-N° 89-129 : Participation du Comité Interministériel pour les Villes au financement des actions proposées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la sécurité dans les Villes (CAP) 1989-N° 89-230 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1990-N° 90-111 : Participation du Comité Interministériel pour les Villes au financement des actions proposées dans le Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1990-N° 91-34 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans les Villes (CAP) 1991-N° 91-161 : Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Participation financière du Comité Interministériel à la Ville - Contrats 1991, 1992, 1993 - Avenant 1991-N° 91-236 : Conseil Communal de Prévention de la Délinquance (CCPD) - Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville - Années 1991, 1992, 1993 - Avenant 1992-N° 92-212 : Contrat d'Action de Prévention pour la Sécurité dans la Ville 1991, 1992, 1993 - Participation financière du Comité Interministériel à la Ville - Avenant 1992
Cote
198W/208
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONTRAT D'ACTION DE PREVENTION POUR LA SECURITE DANS...
Résultat n°7

CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action de prévention, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
218W/12
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • CCPD : diagnostic local de sécurité, contrat d'action...
Résultat n°8

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement
Cote
260W/1
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...
Résultat n°9

ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ("les étoiles du quartier" et "contrat d'actions de prévention pour la sécurité dans la ville") : correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/86
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ACTIONS SUIVIES PAR LE CENTRE COMMUNAL DE PREVENTION...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE : comptes-rendus assemblée générale et réunions, statistiques sur délinquance, invitation à conférence, colloque et journée sur délinquance, étude "pour un diagnostic local de sécurité à Belfort", contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville 1991-92-93 (bilan intermédiaire), bilan de l'action de prévention "les jeunes, l'alcool et la route"
Cote
206W/17
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 206W

  • CONSEIL COMMUNAL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE :...
Résultat n°11

Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement : bilans 1995 et 1996 du contrat actions de prévention pour la sécurité dans la ville, statistiques sur l'évolution de la délinquance
Cote
330W/35
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre Communal de Prévention de la Délinquance, fonctionnement...