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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Fonctionnement, financement et examen des comptes de l'Institut de Recherche et d'Education Permanente (IREP) (1985-1995) : rapport ("Observation de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'IREP", 1995), rapports d'activité, statuts, contrat cadre, protocole d'accord, correspondance, notes.Projet de regroupement des organismes Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), IREP et le Centre de Cultures Méditerranéennes (CCM) au sein de l'IDEE (1992-1994) : étude de regroupement, projet de protocole d'accord, projet de structure, conventions (Département/Ville/IDEE, 1993 ; Département/Ville/ECOL, 1993), comptes rendus, document de travail, budgets, rapport ("Synthèse du bilan de liquidation...", 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 93-260 : Conventions avec les Associations IDEE et ECOL.Organisation et fonctionnement de l'IDEE (1993-1994) : rapport municipalité, convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1993), rapport, organigramme, comptes rendus, statuts, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.Gestion et relations avec le Département et la Ville (1993-1999) : convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1999), rapports d'activité, comptes de résultat, bilan, listes, comptes rendus, articles de presse, correspondance, notes.Réunion du Comité d'évaluation, de contrôle et de perspective (1995) : ordre du jour, fiches budgétaires, rapports d'activité, notes.Financement et situation financière de l'IDEE (1995-2000) : rapports d'activité, listing comptabilité, fiches financières, budgets, , compte rendu, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1985-2000

    Cote

    264W/65

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Comptabilité et finances de la FOL 90 : bilans et états divers, comptes rendus de la commission de contrôle sur la gestion financière de la Fédération, correspondance avec le cabinet comptable SECAFI et les établissements bancaires.

    Date

    1972-1995

    Cote

    28Z/4

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Comptabilité et finances de la FOL 90 : bilans et états...
  3. Résultat n°3

    Constitution, fonctionnement et dissolution de la Fédération des Oeuvres Laïques du Territoire de Belfort (FOL 90) : statuts, comptes rendus de réunions du bureau fédéral, du conseil d'administration, de l'assemblée générale, de commissions, rapports d'activité, conventions avec divers partenaires, notes et correspondance interne, articles de presse, correspondance administrative.

    Date

    1962-1995

    Cote

    28Z/1

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Constitution, fonctionnement et dissolution de la Fédération...
  4. Résultat n°4

    FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE L'EDUCATION PERMANENTE : dissolution FOL, création nouvelle Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation, transformation IREP en IDEE (procès-verbal assemblée générale, élaboration statuts, bilan activités FOL, inventaire mobilier FOL, situation financière d'Unirepro, notes)

    Date

    1984-1994

    Cote

    245W/35

    • Contexte : 245W

    • FOL / IREP-IDEE / LIGUE DEPARTEMENTALE DE L'ENSEIGNEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    Matériel divers de la FOL 90 : listes d'inventaire, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    28Z/10

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Matériel divers de la FOL 90 : listes d'inventaire,...
  6. Résultat n°6

    Pièces relatives au personnel de la FOL 90 : contrats de travail, notes internes, correspondance.

    Date

    1985-1993

    Cote

    28Z/3

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Pièces relatives au personnel de la FOL 90 : contrats...
  7. Résultat n°7

    Achat et vente de locaux destinés à accueillir le siège de la FOL 90 : statuts de la SCI Résidence Paul Bert, règlement de copropriété de la SCI Résidence Paul Bert, plans, actes notariés d'achat et de vente, correspondance.

    Date

    1964-1993

    Cote

    28Z/2

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Achat et vente de locaux destinés à accueillir le siège...
  8. Résultat n°8

    Activités culturelles et éducatives de la Fédération : plaquettes de présentation, comptes rendus de réunions de coordination, correspondance avec les partenaires, bilans des opérations, notes internes et correspondance générale.

    Date

    1968-1993

    Cote

    28Z/5

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Activités culturelles et éducatives de la Fédération...
  9. Résultat n°9

    Service de reprographie de la FOL 90, fonctionnement : projet de réorganisation, correspondance liée à l'utilisation et au fonctionnement du matériel, pièces comptables.

    Date

    1989-1993

    Cote

    28Z/9

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Service de reprographie de la FOL 90, fonctionnement...
  10. Résultat n°10

    Association Vacances Pour Tous (VPT), constitution et fonctionnement : statuts, comptes rendus d'activité, rapport d'audit, bilans comptables, bulletin d'informationnational, notes internes, correspondance, notamment avec le personnel de l'association.

    Date

    1990-1993

    Cote

    28Z/6

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Association Vacances Pour Tous (VPT), constitution...
  11. Résultat n°11

    ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) : rapport sur évaluation des missions (1990) ; IREP : comptes rendus de réunion du directoire, "étude dirigée : bilan de la mise en place d'un dispositif expérimental à Belfort" 1991, "développement de la langue allemande : étude expérimentale de l'enseignement précoce de l'allemand dans le Territoire de Belfort" '1991) ; Flûtes du monde et autres : versement subvention

    Date

    1986-1992

    Cote

    209W/8

    • Contexte : 209W

    • ASSOCIATIONSdont Fédération des Oeuvres Laïques (FOL)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    Réunions du Conseil d'administration du 09/07/1992 et Assemblée générale Extraordinaire de dissolution du 15/10/1992 : enregistrements sonores sur bandes magnétiques. (2 pièces)

    Date

    1992

    Cote

    28Z/11

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Réunions du Conseil d'administration du 09/07/1992...
  13. Résultat n°13

    Association Jeunesse au Plein Air (JPA), constitution et fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunions du bureau, du conseil d'administration, documents comptables, documentation, correspondance administrative, notamment avec les établissements bancaires.

    Date

    1988-1992

    Cote

    28Z/7

    • Contexte : 28Z - Fédération des Œuvres Laïques (FOL)

    • Association Jeunesse au Plein Air (JPA), constitution...
  14. Résultat n°14

    FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier rue de Mulhouse, animations : festival de la création et prix de la nouvelle/prix de la poésie, gestion financière, suppression secteur tourisme) : correspondance, comptes rendus du conseil d'administration, rapports d'activités, budget (rapports financiers, bilan, balance des comptes...), comptes rendus de réunions, statuts, revue de presse, acte vente 17 et 24 septembre 1985 immeuble 51 et 53 rue de Mulhouse, pétition contre suppression secteur tourisme, rapport d'audit "Vacances pour tous", compte rendu final de la mission d'assistance technique par Assaï Consultants.

    Date

    1981-1992

    Cote

    309W/119

    • Contexte : 309W

    • FOL, fonctionnement (recrutement directeur, achat immobilier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE POPULAIRE, FOL, OUVRE BOITE, AMBA) : dossiers de demandes de subventions, comptes rendus d'assemblées générales et conseils d'administration, statuts, correspondance, convention, note, rapports d'activités.

    Date

    1978-1988

    Cote

    309W/82

    • Contexte : 309W

    • RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (LYRE MUNICIPALE, UNIVERSITE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    Correspondance avec le président de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) relative aux déclarations de M. Boiteux à propos des subventions aux associations

    Date

    1987

    Cote

    84W/18

    • Contexte : 84W

    • Correspondance avec le président de la Fédération des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  18. Résultat n°18

    - Fondation des Oeuvres Laïques (FOL) : programmes et bilan d'activités, rapports financiers, correspondance (1976-1982)- Centre de développement et d'action concertée (CDAC) : projets d'animation, budgets, brochures (notamment cellule d'art dramatique, Atelier du mur, rapport "enfants en ville - perceptions et usages du centre-ville par les enfants y rédidant", guide pratique du CDAC n°3 "vivre à Belfort et dans le Territoire - l'hébergement")

    Date

    1976-1982

    Cote

    47W/2

    • Contexte : 47W

    • - Fondation des Oeuvres Laïques (FOL) : programmes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  19. Résultat n°19

    FOL : rapports d'activités, bilan manifestations ponctuelles (exposition artisanale, foire aux livres), programme d'activités

    Date

    1976-1982

    Cote

    189W/7

    • Contexte : 189W

    • FOL : rapports d'activités, bilan manifestations ponctuelles...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  20. Résultat n°20

    Exposition "Le Tour du Monde", 7ème foire aux livres d'occasion FOL, 15 au 30 novembre 1980 : affiche signée 48X65, fond blanc (2 exemplaires)

    Date

    1980

    Cote

    15Z/239

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Foire aux livres de la FOL
    • Exposition "Le Tour du Monde", 7ème foire aux livres...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS