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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 90, Territoire de Belfort : Mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
Résultat n°2

ARCHIVES MUNICIPALES -Fonctionnement, actions et équipement (1983-2000) : rapports municipalité ("Classement du service des archives en 1ère catégorie", 1990 / "Dépôt des archives de Jacques BERQUE aux Archives municipales de Belfort", 1998), rapports d'activités (1988-1991), rapport annuel (1993-1997), délibération, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 84-56 : Acquisition d'un lecteur reproducteur de microfilms.Relais d'informations documentaires de l'INSEE (1991-2000) : rapport municipalité ("10ème anniversaire de l'instauration du relai d'information documentaires de l'INSEE à Belfort", 2000), liste documents INSEE, article de presse, correspondance.Projet d'extension des Archives départementales dans la Tour 46 (1993-1995) : rapport municipalité, étude de faisabilité (DST, 1993), document architectural (Service Urbanisme, 1994), plans, correspondance, notes.Demande de subvention de la Société Belfortaine d'Emulation (SBE) relative à l'édition des actes du colloque "Langues régionales" (1995-1996) : formulaire de demande de subvention, correspondance, notes.
Cote
264W/8
 Date
1983-2000
 Lieu
ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ARCHIVES MUNICIPALES -Fonctionnement, actions et équipement...
Résultat n°3

Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires : 39, Jura : mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/29
 Date
1999
 Lieu
JURA
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires...
Résultat n°4

Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 39, Jura : Mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
Résultat n°5

Relais INSEE aux Archives municipales de Belfort, adoption d'un avenant au protocole de coopération, 10ème anniversaire du relais, réunion régionale des relais : rapports, correspondance, documentation
Cote
346W/35
 Date
1999-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Relais INSEE aux Archives municipales de Belfort, adoption...
Résultat n°6

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE) - Relations entre la Ville et l'INSEE : contrat de cession (INSEE/Ville), contrat (Ville/AUTB), indices INSEE ("Prix à la consommation, Salaire horaire ouvrier, SMIC", 1986-1989), graphique ("Projections démographiques pour la Franche-Comté", 1987), listing ("Profil de la Commune de Belfort", 1988), statistiques ("Femmes d'aujourd'hui", 1995), base de données communales FIDEL (Fichier Informatique Départemental sur les Etudes Locales, 1994), téléx AFP, notes ("Relais INSEE", Archives Municipales, 1992 / "Recensement complémentaire", 1997), correspondance
Cote
248W/62
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES...
Résultat n°7

Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires : 25, Doubs : mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/28
 Date
1999
 Lieu
DOUBS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires...
Résultat n°8

RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et financement : instruction et complément (INSEE), circulaire préfectorale, arrêté du Maire, fiche de rémunération, liste des agents recenseurs, résultats, documents (INSEE et AUTB), correspondance, notes.
Cote
264W/325
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et...
Résultat n°9

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance
Cote
6WCAB/33
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...
Résultat n°10

Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 25, Doubs : Mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/21
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
Résultat n°11

RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la Ville de Belfort ; Organisation du colloque "L'Arc Jurassien, une région d'Europe" à Belfort (1994) : statuts (Association L'Arc Jurassien), brochure INSEE ("Espace jurassien Franco-Suisse"), comptes rendus, rapport (municipalité), articles de presse, documentation, document de séance-N° 94-179 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau de Villes de l'Arc Jurassien
Cote
198W/197
 Date
1994-1996
 Lieu
JURA SUISSE, JURA
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la...
Résultat n°12

Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 70, Haute-Saône : Mars 1999, recensement de la population
Cote
Br/20
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...