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  1. Résultat n°1

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise en place du centre de ressources : documents préparatoires et PV du conseil d'administration, revue de presse décembre 1997-avril 1998, documents de présentation des animations, programmes des formations, PV assemblée générale 1995, orientation 1994-1995, "Séminaire échange et développement", "Projet d'échange européen avec des pays tiers : rencontres interculturelles euro-méditerranéennes"

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/78

    • Contexte : 327W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    Les immigrés et la participation à la vie locale

    Date de publication

    1989

    Auteur

    BUTZBACH, Etienne

    Date

    1989

    Cote

    A/120

    • Contexte : bibliothèques

    • Les immigrés et la participation à la vie locale
  3. Résultat n°3

    Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable, gestion du personnel, fonctionnement et regroupement avec l'IREP : rapports financiers, rapports d'activités 1994, revue de presse 1994, correspondance, dossiers de demande de subventions, situation budgétaire, rapports, correspondance, demande de dénomination de la Tour 41 en mémoire de Jacques Berque

    Date

    1992-1995

    Cote

    327W/79

    • Contexte : 327W

    • Centre des cultures méditerranéennes, gestion comptable,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement avec IDEE dont fusion des centres de ressources, procès-verbaux d"assemblée générale et conseil d'administration, rapports d'activités et financiers.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/7

    • Contexte : 245W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES : rapprochement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-212 : Dissolution de l'association "Maison de la Méditerranée" - Dévolution des biens.

    Date

    2006

    Cote

    319W/482

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Fonctionnement, financement et examen des comptes de l'Institut de Recherche et d'Education Permanente (IREP) (1985-1995) : rapport ("Observation de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'IREP", 1995), rapports d'activité, statuts, contrat cadre, protocole d'accord, correspondance, notes.Projet de regroupement des organismes Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), IREP et le Centre de Cultures Méditerranéennes (CCM) au sein de l'IDEE (1992-1994) : étude de regroupement, projet de protocole d'accord, projet de structure, conventions (Département/Ville/IDEE, 1993 ; Département/Ville/ECOL, 1993), comptes rendus, document de travail, budgets, rapport ("Synthèse du bilan de liquidation...", 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 93-260 : Conventions avec les Associations IDEE et ECOL.Organisation et fonctionnement de l'IDEE (1993-1994) : rapport municipalité, convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1993), rapport, organigramme, comptes rendus, statuts, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.Gestion et relations avec le Département et la Ville (1993-1999) : convention tripartite (Département/Ville/IDEE, 1999), rapports d'activité, comptes de résultat, bilan, listes, comptes rendus, articles de presse, correspondance, notes.Réunion du Comité d'évaluation, de contrôle et de perspective (1995) : ordre du jour, fiches budgétaires, rapports d'activité, notes.Financement et situation financière de l'IDEE (1995-2000) : rapports d'activité, listing comptabilité, fiches financières, budgets, , compte rendu, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1985-2000

    Cote

    264W/65

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement : PV du conseil d'administration, du bureau, de l'assemblée générale et documents annexes (rapports d'activités, rapports financiers) (1992-1995). Organisation de journées de formation : programmes (1992-1995). Organisation de manifestations culturelles : flyers, programmes, revue de presse "présences italiennes", compte rendu du séminaire "La Méditerranée : histoire et enjeux", "Eclairage sur la population turque vivant sur le Territoire de Belfort" (1991-1995)

    Date

    1991-1995

    Cote

    327W/77

    • Contexte : 327W

    • Centre des Cultures méditerranéennes, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME MED-DEVELOP) -Organisation et financement du programme Med-Dévelop et participation de la Maison de la Méditerranée et l'IDEE à sa réalisation : convention de coopération décentralisée (Etat/Ville, 1995), conventions (Ville/Maison de la Méditerranée, 2000-2001), arrêté de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), études comptables (Cabinet SECAFI, 2000), rapports municipalité, procès-verbaux (Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine-FCDP, 1996, 2000), organigramme (Med Secrétariat), tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-181 : Réseau de Coopération Décentralisée Med-Dévelop - Programmation 1995 - Convention Etat-Ville de Belfort-N° 96-209 : Coopération décentralsée euro-méditerranéenne - Programmation 1996 - Cofinancement Etat-N° 97-194 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 98-237 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 99-188 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement Etat-N° 00-115 : Programme de coopération décentralisée - Convention à passer avec la Maison de la Méditerranée-N° 00-201 : Coopération décentralisée euro-méditerranéenne - Cofinancement de l'Etat-N° 01-171 : Coopération décentralisée - Programmation 2001 - Subvention de l'Etat

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/68

    • Contexte : 264W

    • COOPERATION DECENTRALISEE EURO-MEDITERRANEENNE (PROGRAMME...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Journée d'information et de réflexion sur les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur (1992-1994) : étude ("La future politique communautaire en matière d'éducation, 1995-2000", PROMETEUSE, 1992), rapport annuel (Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie-CSRT, 1992), rapport ("La coopération scientifique internationale", INFOCOM, 1993), compte rendu, notes.Etudes menées par l'IDEE dans le cadre de ses actions et missions (1992-1994) : études-Protection sociale et revenu minimum en Europe, 1992-Evaluation des politiques publiques locales, Expérience et enseignement, 1992-Les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur, 1993-Insertion des étudiants à Belfort, 1994-Aide à la réussite scolaire dans le primaire, 1994.Participation aux études dirigées dans les écoles (1993) : rapport municipalité, convention de régularisation (Ville/IDEE).Coopération avec les pays d'Europe Centrale (1993) : rapport ("Etat des actions de coopération conduites dans le Territoire de Belfort et propositions pour la création d'une cellule Europe Centrale et Orientale", ADEBT-IREP), comptes rendus, propositions d'actions, correspondance, notes.Mission "Développement Européen" (1993) : rapport ("Propositions d'orientation pour la mission Développement Européen et bilan des actions...", Cécile JOLY), comptes rendus, documentation, correspondance, notes.Coopération entre l'IDEE et la Maison de la Méditerranée dans le cadre du Programme Med 'Urbs (1993-2000) : convention (CCM/IDEE, 1993), bilan d'activités, compte rendu, rapport comptable (Cabinet SECAFI, 2000), projet global, statuts (Maison de la Méditerranée), , tableaux, documents budgétaires, documentation, correspondance, notes.Colloque sur le jeu d'échecs (1994) : correspondance.Formation des élus (1994-1995) : circulaire préfectorale, délibération, rapports, programmes, comptes rendus, listes, questionnaire, documentation, correspondance, notes.Projet de regroupement du centre de documentation IDEE/CCM avec la Bibliothèque Universitaire (1995) : correspondance.Accueil des délégations étrangères en Mairie (1995) : correspondance, notes.

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/66

    • Contexte : 264W

    • INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement et activités : dossiers documentaires, résultats de la mission d'audit, documents relatifs à l'assemblée générale (rapport financier, rapport d'activités) ; recrutement d'un chargé de mission : candidatures.Informations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1988-1995

    Cote

    261W/9

    • Contexte : 261W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  11. Résultat n°11

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement : revues de presse.

    Date

    1990

    Cote

    311W/25

    • Contexte : 311W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports d'activités et financiers, revue de presse, statuts, compte rendu du conseil d'administration, dossier demande de subvention pour année 2000, correspondance ; projets, bilan ou présentation actions (bilan forum "nourrir la planète", projet réseau Med-Develop, projet formation sur gestion des déchets, projet d'assises de la coopération française en méditerranée, document de présentation de l'exposition "quotidienne intolérance"...), comptes rendus de réunions, délibérations, note sur création de la structure.

    Date

    1996-1999

    Cote

    310W/15

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE, fonctionnement : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13

    Maison de la Méditerranée, fonctionnement (dont mise en œuvre de la coopération décentralisée) : comptes rendus de la commission « Echanges et Développement », rapport de municipalité, correspondance, délibération du Conseil municipal et convention avec la Ville de coopération décentralisée, rapports (sur le bilan et les perspectives, sur des dysfonctionnements…), rapport d’activité, financier et revue de presse pour l’année 2000

    Date

    1999-2001

    Cote

    381W/102

    • Contexte : 381W

    • Maison de la Méditerranée, fonctionnement (dont mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  14. Résultat n°14

    MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes (1986) ; Financement et actions du Centre : lettre (Jacques BERQUE), statuts, procès-verbal (Assemblée Générale), documents budgétaires, rapports d'activités, plan d'action, bilans financiers, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 86-149 : Centre d'Information et de Formation-Cultures méditerranéennes - Mission d'étude

    Date

    1986-1993

    Cote

    198W/212

    • Contexte : 198W

    • MAISON DE LA MEDITERRANEE - Création du Centre d'Information...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, activités dont expositions : dossiers documentaires, revues de presse, bilan

    Date

    1987-1996

    Cote

    261W/8

    • Contexte : 261W

    • CENTRE DES CULTURES MEDITERRANEENNES, activités dont...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  16. Résultat n°16

    Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée du 4 mars 1996 à janvier 1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/76

    • Contexte : 327W

    • Revue de presse faite par la Maison de la Méditerranée...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE