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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire

    Date de publication

    1990

    Auteur

    SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

    Date

    1990

    Cote

    Br/1898

    • Contexte : bibliothèques

    • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
  2. Résultat n°2

    Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire

    Date de publication

    1985

    Auteur

    SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

    Date

    1985

    Cote

    Br/1897

    • Contexte : bibliothèques

    • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique (Ville/SPA, 23 février 2006), document de séance-N° 05-94 : Mise à disposition de parcelles au profit de la SPA.

    Date

    2005-2006

    Cote

    319W/97

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :avenant au bail emphytéotique...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire

    Date de publication

    1979

    Auteur

    SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

    Date

    1979

    Cote

    Br/1896

    • Contexte : bibliothèques

    • Société protectrice des animaux de Belfort et du Territoire
  5. Résultat n°5

    REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

    Date

    1984-1996

    Cote

    286W/18

    • Contexte : 286W

    • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Relations avec la Mission départementale des Jeunes (projet de modification de l'accès, projet d'aménagement de la place devant la Mission rue de Zaporojie...) : correspondance, note, plans, documentation (L'Insertion en bref, les Résidences)

    Date

    1989-1994

    Cote

    330W/44

    • Contexte : 330W

    • Relations avec la Mission départementale des Jeunes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits

    Date

    1985-1993

    Cote

    277W/51

    • Contexte : 277W

    • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES