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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/268

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry, Casna) : comptes rendus de réunions.

    Date

    1978-1984

    Cote

    67W/59

    • Contexte : 67W

    • Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

    Date

    2005

    Cote

    319W/240

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

    Date

    2003

    Cote

    314W/261

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL