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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.
Cote
319W/268
 Date
2006
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry, Casna) : comptes rendus de réunions.
Cote
67W/59
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W

  • Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.
Cote
319W/240
 Date
2005
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-255 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.
Cote
314W/261
 Date
2003
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...