Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 8
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 31
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
Cote
23WCAB/13
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/56
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°10

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes
Cote
11WCAB/2
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°11

CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB
Cote
4WCAB/59
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...
Résultat n°12

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°13

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°14

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.
Cote
1WCAB/248
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...
Résultat n°15

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
Résultat n°16

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/26
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°17

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 8 mars au 17 décembre 2004 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°18

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)
Cote
389W/24
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°19

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : comptes rendus des réunions du bureau des 5 septembre et 7 octobre 2002, 24 septembre et 7 octobre 2003, 1er juin 2004
Cote
389W/23
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...
Résultat n°20

SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)
Cote
389W/22
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...