Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 29
  • 8
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 31
  • 22
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.

    Date

    2002-2006

    Cote

    23WCAB/13

    • Contexte : 23WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/309

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/19

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/56

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/237

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes

    Date

    2000-2003

    Cote

    11WCAB/2

    • Contexte : 11WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  11. Résultat n°11

    CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB

    Date

    1988-1989

    Cote

    4WCAB/59

    • Contexte : 4WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1WCAB/248

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1WCAB/247

    • Contexte : 1WCAB

    • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

    Date

    2005-2007

    Cote

    389W/26

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 8 mars au 17 décembre 2004 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

    Date

    2004

    Cote

    389W/25

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

    Date

    2002-2003

    Cote

    389W/24

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  19. Résultat n°19

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : comptes rendus des réunions du bureau des 5 septembre et 7 octobre 2002, 24 septembre et 7 octobre 2003, 1er juin 2004

    Date

    2002-2004

    Cote

    389W/23

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), gestion des locaux : photographies des bâtiments avenue Jean Moulin, rapport de présentation concernant la situation des nouveaux casernements, étude sur l'implantation de la caserne des pompiers de Danjoutin sur le terrain C.T.R.B. Stein (1997-2001). Comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du 18 juin 2002 au 8 décembre 2003, fonctionnement : convocations, documents de séance, comptes rendus (2002-2003). Personnel, gestion : correspondance (revendications, réponses, préavis de grève), comptes rendus de réunions et de comité technique paritaire, revue « le sapeur-pompier du Territoire » de 2003 (2001-2007)

    Date

    1997-2007

    Cote

    389W/22

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS