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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
12Z/11
Date
1994-1995
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°2
Cote
12Z/12
Date- Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : cahier des charges...
Résultat n°3
Cote
12Z/22
Date- Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : dossiers d'exécution...
Résultat n°4
Cote
12Z/2
Date
1958-1995
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°5

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

Cote
248W/109
Date
1977-1995
Lieu
HOTEL ALTEA
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE...
Résultat n°6
Cote
12Z/7
Date
1961-1994
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°7
Cote
12Z/33
Date
1985-1994
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, rénovation des façades : permis...
Résultat n°8
Cote
12Z/28
Date
1961-1994
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction et exploitation :...
Résultat n°9
Cote
12Z/4
Date
1960-1994
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°10
Cote
12Z/3
Date
1960-1994
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°11
Cote
12Z/5
Date
1956-1989
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°12
Cote
12Z/9
Date
1968-1987
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°13
Cote
12Z/6
Date
1959-1987
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°14
Cote
12Z/10
Date
1982
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...
Résultat n°15
Cote
12Z/32
Date
1960-1972
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction et exploitation :...
Résultat n°16
Cote
12Z/20
Date
1961-1969
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : dossiers d'exécution...
Résultat n°17
Cote
12Z/21
Date
1961-1969
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : dossiers d'exécution...
Résultat n°18
Cote
12Z/23
Date
1961-1969
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : dossiers d'exécution...
Résultat n°19
Cote
12Z/25
Date
1960-1969
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction : dossiers d'exécution...
Résultat n°20
Cote
12Z/27
Date
1958-1968
Lieu
HOTEL DU LION
Type de document -
  • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

  • Grand hôtel du Lion, construction et exploitation :...