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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

    Date

    1977-1995

    Cote

    248W/109

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), assemblées générales : convocations, pouvoirs, feuilles de présence, procès-verbaux, documents de séance, correspondance (dont un registre pour la période du 25 juin 1969 au 6 juin 1977)

    Date

    1960-1994

    Cote

    12Z/3

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), conseil d'administration : convocations, pouvoirs, feuilles de présence, procès-verbaux, documents de séance, correspondance (dont un registre pour la période du 8 mai 1969 au 29 mai 1978)

    Date

    1960-1994

    Cote

    12Z/4

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB) : bilans comptables (par exercices)

    Date

    1961-1994

    Cote

    12Z/7

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB) : prévisions d'exploitation, situations financières ponctuelles.

    Date

    1961-1968

    Cote

    12Z/8

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), comptabilité : grands livres (3 registres), journaux centralisateurs (4 cahiers), registre d'inventaire, registre de banque

    Date

    1968-1987

    Cote

    12Z/9

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB) : rapport d'estimation en valeur d'assurance (expertise Galtier) au 1er janvier 1982.

    Date

    1982

    Cote

    12Z/10

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de Belfort (SAIEHB), liquidation : étude de liquidation partage, protocole d'accord (non signé), inventaires des immobilisations et du matériel, correspondance.

    Date

    1994-1995

    Cote

    12Z/11

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Grand hôtel du Lion, construction : cahier des charges particulières, cahiers des prescriptions techniques particulières (par lots), devis descriptifs et quantitatifs (par lots) (dossier dressé par les architectes Stoskopf et Paul Oudard en  novembre 1960)

    Cote

    12Z/12

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion, construction : cahier des charges...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    Grand hôtel du Lion, construction : plans dressés par les architectes Gustave Stoskopf et Paul Oudard (1960, dont originaux du permis de construire), plans modifiés entre 1961 et 1967.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12Z/13

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion, construction : plans dressés par...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    Grand hôtel du Lion. - Construction, adjudication des travaux : publicité, procès-verbaux, état comparatif, convention avec les architectes, comptes rendus de réunions, notification et correspondance avec les entreprises.

    Date

    1960-1961

    Cote

    12Z/14

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion. - Construction, adjudication des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    Grand hôtel du Lion. - Construction, admissions à soumissionner : publicité, demandes d'admissions, correspondance avec les entreprises (admises et non admises).

    Date

    1960-1961

    Cote

    12Z/15

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion. - Construction, admissions à soumissionner...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Grand hôtel du Lion. - Construction, commission des travaux : convocations, comptes rendus de réunions.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12Z/18

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion. - Construction, commission des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    Grand hôtel du Lion, construction : comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    12Z/19

    • Contexte : 12Z - Société anonyme immobilière d'équipement hôtelier...

    • Grand hôtel du Lion, construction : comptes rendus...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS