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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)
Cote
14Z/60
 Date
1992-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes
Cote
14Z/57
 Date
1997-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...
Résultat n°3

COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes
Cote
14Z/23
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...
Résultat n°4

CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...
Résultat n°5

ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/14
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport
Résultat n°6

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)
Cote
248W/56
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession...
Résultat n°7

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/6
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...
Résultat n°8

Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise en liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports du commissaire aux comptes sur les comptes clos au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000, bilans 1999 et 2000, pré-bilan de liquidation au 31 décembre 2001, rapport du liquidateur, notes internes.
Cote
365W/20
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise...
Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
Résultat n°10

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/28
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)
Cote
14Z/50
 Date
1995-1999
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...
Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/37
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°13

ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts
Cote
14Z/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...
Résultat n°14

ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/16
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport
Résultat n°15

CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/5
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)
Cote
14Z/35
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte
Cote
248W/40
 Date
1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°18

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°19

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)
Cote
14Z/38
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°20

ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/15
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport
Résultat n°21

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs
Cote
14Z/43
 Date
1993-1995
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...
Résultat n°22

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange (Lots 2 à 29, Entreprise POZZI) : rapport de présentation, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport (Commission d'appel d'offres), déclaration à souscrire, acte d'engagement, règlement particulier d'appel d'offres, liste ("Pièces écrites et plans du marché"), CCAP, CCTC, rapport de sol, notice de sécurité incendie, note acoustique, décompte du prix global et forfaitaire (DPGF), dossier de presse
Cote
14Z/34
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°23

ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Cote
14Z/17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ASSEMBLEE GENERALE (14/10/1997) : procès-verbal, rapport
Résultat n°24

SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal du conseil d'administration
Cote
330W/66
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance) : procès-verbal...
Résultat n°25

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI : jugement (Tribunal de Grande Instance de Lure, 1996), pièces comptables, notes, correspondance (POZZI, CUNCHON)
Cote
14Z/49
 Date
1995-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux CUNCHON / POZZI...
Résultat n°26

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de DOMICIL-SCI DE L'EGALITE : étude de faisabilité (1992), convention de réservation (SCI DE L'EGALITE/Ville, 1996), compte rendu de chantier, textes officiels, documentation ("Résidence L'Espérance, Inauguration", 1996), notes (Ville, DOMICIL, AUTB, SEMES, CEVIRGEN)
Cote
14Z/59
 Date
1992-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C1) - Projet immobilier de...
Résultat n°27

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)
Cote
14Z/58
 Date
1992-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Résultat n°28

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage : rapport ("Opérations préalables à la réception du bâtiment Centre de Congrès Belfort-Atria du 31 décembre 1994"), déclaration d'achèvement de travaux (1995), certificat de conformité (1998), compte rendu (SEMES), fiches descriptives des locaux, notes
Cote
14Z/45
 Date
1994-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réception de l'ouvrage :...
Résultat n°29

CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/06/1997, 09/09/1997)...
Résultat n°30

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/36
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°31

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
Cote
14Z/54
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Résultat n°32

CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre
Cote
14Z/1
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre
Résultat n°33

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995) : notice technique de sécurité incendie (Cabinet CASSO-GAUDIN, 1992), procès-verbal (Sous-commission Technique de Sécurité, 1994), compte rendu de chantier (POZZI), notes (SEMES, SDIS 90, Ville, ATRIA). Contrôle des fondations (1993) : devis (HYDRO-GEO), notes (Ville, SARI). Contrôle de la charpente métallique (1996) : plans, notes (SOCOTEC, CETE, SEMES, FRAMATEC)
Cote
14Z/39
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contrôle de sécurité (1992-1995)...
Résultat n°34

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°35

ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications (Tranche ferme et Tranche conditionnelle) : arrêtés préfectoraux, autorisation temporaire de sauvetage (Sous-Direction de l'Archéologie, 1991), convention de maîtrise d'oeuvre (SEMES/Société PRUNET ARCHITECTURE ET URBANISME, 1993), comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES, 1991-1996), documents graphiques et photographiques, rapport de présentation, fiches budgétaires, plan de financement (FEDER, DRAC), bilan définitif, pièces de marchés (PRUNET, BLANCHON), pièces comptables, notes (Préfecture, Ville, Ministère de la Culture, SARI, Cabinet Georges V)
Cote
14Z/51
 Date
1991-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE - Réhabilitation des fortifications...
Résultat n°36

CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992) : procès-verbaux, documents préparatoires
Cote
14Z/4
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CONSEILS D'ADMINISTRATION (23/01/1992, 15/05/1992)...
Résultat n°37

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance
Cote
14Z/31
 Date
1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...
Résultat n°38

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses polices d'assurance (Police unique de chantier, Assurance tous risque chantier, Police multirisque immeuble) : contrats (AGF, 1995), compte rendu de visite, pièces comptables, documentation (CECAR), notes (SARI, SEMES, Ville, ATRIA, CECAR, Cabinet Georges V, AGF)
Cote
14Z/40
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Souscription aux diverses...
Résultat n°39

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux VRD abords du Centre de Congrès et la conclusion du marché avec l'Entreprise POZZI : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, décompte final et général des travaux, procès-verbal de livraison, notes
Cote
14Z/44
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Appel d'offres relatif aux...
Résultat n°40

ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession par l'Etat au profit de la Ville de la Caserne de l'Espérance (1992-1993) : décision (Ministère de la Défense), copie acte administratif (Etat/Ville), plan de concession, notes, documents de séance-N° 93-11 : Cession des terrains de la ZAC de l'Espérance-N° 93-121 : Acquisition de la Caserne de l'Espérance.Cession par la Ville au profit de la SEMES de la Caserne de l'Espérance (1993-1995) : actes notariés (Ville/SEMES, 27/08/1993, 11/01/1994, 21/08/1995), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), compte rendu, avis de sommes à payer, plan de cession, certificat d'affichage, notes,
Cote
248W/58
 Date
1992-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l'), CASERNE DE L'ESPERANCE
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, CASERNE DE L'ESPERANCE - Cession...