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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)
Cote
248W/110
 Date
1995-1999
 Lieu
HOTEL ALTEA
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux...
Résultat n°2

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Implantation de l'Office de Tourime de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) dans les bureaux de l'ex-hôtel ALTEA ; Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte Intercommunal du Ballon d'Alsace (SMIB) : délibération, conventions (Ville/Département, Ville/SMIB), dossier de consultation des entreprises, projet de transfert, rapports, calendrier des travaux, plans, programme, pièces comptables, notes, correspondance, documents de séance-N° 96-34 : Aménagement de locaux dans l'ex-hôtel ALTEA pour loger l'OTBTB-N° 96-272 : Aménagement de l'OTBTB - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 97-168 : Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort pour l'aménagement des locaux de l'OTBTB
Cote
198W/234
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Implantation de l'Office...