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52 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 28 janvier, 18 février, 24 juin, 13 octobre, 16 décembre 2006 et 17 février 2007 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)
Cote
389W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°2

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/11
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-38 : Direction des Systèmes d'Information - SMAU - Modification des statuts.
Cote
16WCAB/189
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-68 : SMAU - Modification des statuts.
Cote
319W/334
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Comité Syndical (28 janvier 2006, 24 juin 2006, 28 juillet 2006, 13 octobre 2006, 16 décembre 2006) : procès-verbaux de délibérations, relevés de décisions, rapport préparatoire, études, documents budgétaires, bilan (31 décembre 2005), liste des membres, motion, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/12
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...
Résultat n°6

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-39 : SMAU - Modification des statuts.
Cote
319W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration ou bureau des 28 janvier, 30 avril, 17 juin et 25 novembre 2005 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)
Cote
389W/12
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-04 : Direction Générale des Services - SMAU - Modification des statuts.
Cote
16WCAB/19
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°10

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 22 janvier, 14 mai, 26 juin et 3 décembre 2004 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)
Cote
389W/11
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
15WCAB/315
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-230 : SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des études de la Maison du Temps et de la Mobilité.
Cote
314W/518
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/7
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...
Résultat n°14

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement (dont élaboration de la charte de pays de l'Aire urbaine) : compte administratif 2002, dossier préparatoire du séminaire « quelle enquête ménages-déplacements pour l'aire urbaine ? » (26 mai 2003), document de présentation du séminaire sur la charte de pays de l'Aire urbaine (24 mai 2003), charte de pays de l'Aire urbaine, document de travail pour un contrat de site
Cote
389W/9
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Syndicat Mixte du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle - Approbation de la Charte de Pays.
Cote
15WCAB/105
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 13 février, 12 juin et 28 novembre 2003 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)
Cote
389W/10
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle),...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 18/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Enquête Ménage Déplacements - Déclaration d'intérêt syndical du SMAU.
Cote
15WCAB/117
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°18

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical
Cote
334W/27
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Désignation de suppléants : documents de séance
Cote
14WCAB/195
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
Résultat n°20

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)
Cote
248W/11
 Date
1998-2002
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement...