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52 résultats

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Résultat n°1

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 28 janvier, 18 février, 24 juin, 13 octobre, 16 décembre 2006 et 17 février 2007 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)

Date

2006-2007

Cote

389W/13

Résultat n°2

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/11

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-38 : Direction des Systèmes d'Information - SMAU - Modification des statuts.

Date

2006

Cote

16WCAB/189

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-68 : SMAU - Modification des statuts.

Date

2006

Cote

319W/334

Résultat n°5

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Comité Syndical (28 janvier 2006, 24 juin 2006, 28 juillet 2006, 13 octobre 2006, 16 décembre 2006) : procès-verbaux de délibérations, relevés de décisions, rapport préparatoire, études, documents budgétaires, bilan (31 décembre 2005), liste des membres, motion, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2006

Cote

24WCAB/12

Résultat n°6

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

23WCAB/8

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-39 : SMAU - Modification des statuts.

Date

2005

Cote

319W/39

Résultat n°8

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration ou bureau des 28 janvier, 30 avril, 17 juin et 25 novembre 2005 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)

Date

2005

Cote

389W/12

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-04 : Direction Générale des Services - SMAU - Modification des statuts.

Date

2005

Cote

16WCAB/19

Résultat n°10

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 22 janvier, 14 mai, 26 juin et 3 décembre 2004 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)

Date

2004

Cote

389W/11

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/315

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-230 : SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des études de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2004

Cote

314W/518

Résultat n°13

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.

Date

2004

Cote

23WCAB/7

Résultat n°14

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement (dont élaboration de la charte de pays de l'Aire urbaine) : compte administratif 2002, dossier préparatoire du séminaire « quelle enquête ménages-déplacements pour l'aire urbaine ? » (26 mai 2003), document de présentation du séminaire sur la charte de pays de l'Aire urbaine (24 mai 2003), charte de pays de l'Aire urbaine, document de travail pour un contrat de site

Date

2002-2003

Cote

389W/9

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Syndicat Mixte du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle - Approbation de la Charte de Pays.

Date

2003

Cote

15WCAB/105

Résultat n°16

SMAU (Syndicat Mixte Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle), fonctionnement : conseils d'administration des 13 février, 12 juin et 28 novembre 2003 (convocation, dossiers préparatoires, rapports, procès-verbaux des délibérations)

Date

2003

Cote

389W/10

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 18/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Enquête Ménage Déplacements - Déclaration d'intérêt syndical du SMAU.

Date

2003

Cote

15WCAB/117

Résultat n°18

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Aire urbaine 2000 et Syndicat mixte de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, fonctionnement : statuts, rapports préliminaires et procès-verbal du conseil d'administration, de l'assemblée générale et du comité syndical

Date

2002

Cote

334W/27

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Désignation de suppléants : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/195

Résultat n°20

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

Date

1998-2002

Cote

248W/11