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Résultat n°1

AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007) : comptes rendus, étude ("Dossier synoptique complémentaire", SAPRR, 2001), dossier ("Merlons anticipés...", 2004), CD-ROM ("Comité de suivi du 5/7/7"), délibérations et rapports (CAB, Ville, Communes), communiqué de presse, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Aménagement du diffuseur Belfort Sud (2004-2007) : comptes rendus (Comité de Suivi CAB, 2006-2007), document de travail ("Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort sud", AUTB, 2004), rapport de résultats 1999-2000 (SAPRR), rapport d'information, communiqué de presse, plans, documentation, correspondance, notes.

Date

2001-2007

Cote

27WCAB/2

Résultat n°2

AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36 (1999-2007) et travaux d'installation de station de comptage (2001) : document de travail ("Mise à 2x3 voies de l'A 36, Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort", AUTB, 2004), dossier enquête préalable (2005), étude ("Continuités biologiques à l'échelle de la zone centrale de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard", CETE-Lyon, 2004), comptes rendus (Comité de suivi / SAPRR), rapports, délibération (Commune de Bermont), plans, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/20

Résultat n°3

AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional (19 décembre 2003, 8 août 2004, 31 mars 2005, 24 mai 2006, 5 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, études, délibérations, document (Comité de Concertation et de Partenariat, 2004), listes, tableaux, pièces techniques, documentation, correspondance, notes..Réunions du Comité de Suivi CAB (8 mars 2004, 13 avril 2004, 11 mai 2004, 8 juin 2004, 1er mars 2005, 17 mai 2005, 13 juin 2005) : comptes rendus, rapports, études, CD-ROM ("Comité de Suivi des 8 juillet 2004 et 24 mars 2006"), projets, plans, listes, correspondance, notes.

Date

2003-2007

Cote

27WCAB/4

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-Vœu - Elargissement de l'autoroute 36 - Protections phoniques.

Date

2006

Cote

16WCAB/250

Résultat n°5

AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.

Date

2005-2006

Cote

27WCAB/3

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-40 : Déclaration d'Utilité Publique de la mise à 2 x 3 voies de l'Autoroute A 36 - Mise en compatibilité du PLU.

Date

2006

Cote

319W/305

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-86 : Projet d'élargissement de l'A 36 Belfort-Montbéliard - Enquête publique - Loi sur l'eau.

Date

2006

Cote

319W/352

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-41 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Procédure d'enquête publique lancée du 6 juin au 13 juillet 2005 - Rapport d'information.

Date

2005

Cote

16WCAB/60

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-148 : Autoroute A 36 - Mise à 2 x 3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 de Déclaration d'Utilité Publique - Mise en compatibilité du PLU et classement/déclassement des voiries.

Date

2005

Cote

319W/150

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-70 : Questions diverses - Direction du Développement et de l'Aménagement - Autoroute A 36 - Mise à 2x3 voies - Enquête publique du 6 juin au 13 juillet 2005 - Observations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2005

Cote

16WCAB/92

Résultat n°11

AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet 2005 : rapport du Commissaire enquêteur, rapport municipalité, registre d'enquête publique, délibérations (CAB, Ville), projets, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

27WCAB/5

Résultat n°12

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260

Résultat n°13

AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.

Date

1984-2001

Cote

264W/186

Résultat n°14

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Date

1990-1999

Cote

254W/194

Résultat n°15

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Date

1991-1998

Cote

254W/195

Résultat n°16

AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes

Date

1985-1997

Cote

248W/12

Résultat n°17

Réalisation à Denney de la bretelle reliant l'A36 à la RN83 : élaboration de la décision.

Date

1977-1980

Cote

2W/19

Résultat n°18

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/60

Résultat n°19

Avant projet ou projet : pénétrante Est A36 rocade de Belfort, échangeur de Sévenans, participation financière de la ville pour pénétrante Est

Date

1975-1979

Cote

8W/149

Résultat n°20

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans autoroute A36 Beaune - Mulhouse, section Belfort - Mulhouse. (idem 39W254)

Date

1972-1976

Cote

39W/255