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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
27WCAB/2
Date
2001-2007
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007)...
Résultat n°2
Cote
20WCAB/20
Date
1999-2007
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36...
Résultat n°3
Cote
27WCAB/4
Date
2003-2007
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional...
Résultat n°4
Cote
16WCAB/250
Date
2006
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5
Cote
27WCAB/3
Date
2005-2006
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...
Résultat n°6
Cote
319W/305
Date
2006
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°7
Cote
319W/352
Date
2006
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8
Cote
16WCAB/60
Date
2005
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9
Cote
319W/150
Date
2005
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10
Cote
16WCAB/92
Date
2005
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°11
Cote
27WCAB/5
Date
2005
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet...
Résultat n°12

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Cote
254W/260
Date
1996-2001
Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°13
Cote
264W/186
Date
1984-2001
Lieu
Route Nationale 19 (RN 19), RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) :...
Résultat n°14

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance -N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales. Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes. Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)

Cote
254W/194
Date
1990-1999
Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
Résultat n°15

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal

Cote
254W/195
Date
1991-1998
Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Résultat n°16
Cote
248W/12
Date
1985-1997
Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
Résultat n°17
Cote
2W/19
Date
1977-1980
Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Réalisation à Denney de la bretelle reliant l'A36 à...
Résultat n°18
Cote
8WCAB/60
Date
1980
Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), A 36 (autoroute), DANJOUTIN
Type de document -
  • Contexte : 8WCAB

  • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°19
Cote
8W/149
Date
1975-1979
Lieu
A 36 (autoroute), SEVENANS
Type de document -
  • Contexte : 8W

  • Avant projet ou projet : pénétrante Est A36 rocade...
Résultat n°20
Cote
39W/255
Date
1972-1976
Lieu
A 36 (autoroute)
Type de document -
  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...