Résultat n°1
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AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007) : comptes rendus, étude ("Dossier synoptique complémentaire", SAPRR, 2001), dossier ("Merlons anticipés...", 2004), CD-ROM ("Comité de suivi du 5/7/7"), délibérations et rapports (CAB, Ville, Communes), communiqué de presse, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Aménagement du diffuseur Belfort Sud (2004-2007) : comptes rendus (Comité de Suivi CAB, 2006-2007), document de travail ("Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort sud", AUTB, 2004), rapport de résultats 1999-2000 (SAPRR), rapport d'information, communiqué de presse, plans, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/2
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Date 2001-2007
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies (2001-2007)...
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Résultat n°2
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AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36 (1999-2007) et travaux d'installation de station de comptage (2001) : document de travail ("Mise à 2x3 voies de l'A 36, Analyse des flux sur l'échangeur de Belfort", AUTB, 2004), dossier enquête préalable (2005), étude ("Continuités biologiques à l'échelle de la zone centrale de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard", CETE-Lyon, 2004), comptes rendus (Comité de suivi / SAPRR), rapports, délibération (Commune de Bermont), plans, correspondance, notes.
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Cote 20WCAB/20
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Date 1999-2007
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 20WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Elargissement à 2x3 voies de l'A 36...
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Résultat n°3
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AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional (19 décembre 2003, 8 août 2004, 31 mars 2005, 24 mai 2006, 5 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, études, délibérations, document (Comité de Concertation et de Partenariat, 2004), listes, tableaux, pièces techniques, documentation, correspondance, notes..Réunions du Comité de Suivi CAB (8 mars 2004, 13 avril 2004, 11 mai 2004, 8 juin 2004, 1er mars 2005, 17 mai 2005, 13 juin 2005) : comptes rendus, rapports, études, CD-ROM ("Comité de Suivi des 8 juillet 2004 et 24 mars 2006"), projets, plans, listes, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/4
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Date 2003-2007
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Réunions du Comité de Suivi Régional...
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Résultat n°4
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Cote 16WCAB/250
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Date 2006
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
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Résultat n°5
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AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection, comptes rendus, rapports, photographies aériennes, dossier ("Collectif mur Anti Bruit"), plans, fiches communales, dossiers techniques, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/3
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Date 2005-2006
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Protection phonique : étude de protection,...
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Résultat n°6
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Cote 319W/305
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Date 2006
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°7
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Cote 319W/352
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Date 2006
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°8
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Cote 16WCAB/60
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Date 2005
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°9
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Cote 319W/150
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Date 2005
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°10
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Cote 16WCAB/92
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Date 2005
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
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Résultat n°11
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Cote 27WCAB/5
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Date 2005
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Enquête publique 6 juin - 13 juillet...
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Résultat n°12
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PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
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Cote 254W/260
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Date 1996-2001
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Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
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Type de document
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Contexte : 254W
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
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Résultat n°13
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AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.
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Cote 264W/186
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Date 1984-2001
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Lieu
Route Nationale 19 (RN 19), RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 264W
- AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) :...
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Résultat n°14
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation et autorisation de rejet des eaux pluviales ; Problèmes environnementaux (1990-1998) : arrêté préfectoral ("Autorisant et réglementant le rejet dans le milieu naturel", 1996), ampliation arrêté ("Prolongeant la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau...", 1998), rapport ("Enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau", Commissaire-Enquêteur, 1997), dossier ("Syndicat Intercommunal du Bassin d'Autruche, Etude technique des voiries et réseaux divers", 1994), pétition (Habitants de Pérouse, 1996), correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN/Ville, 1990), notes, document de séance
-N° 97-217 : Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Autorisation de rejet des eaux pluviales.
Réalisation et aménagement des plates-formes (1993-1997) : étude ("Projet de nivellement des plates-formes", Cabinet CLERGET, 1993), dossier de marché (Entreprise Jean LEFEBVRE), arrêté de mise en demeure ("Evacuation des matériaux stockés sur l'affouillement de la colline de la ZAC de la Justice à Belfort", Préfecture, 1997), déclaration de travaux de 1993, pièces comptables, notes.
Réalisation de la 4ème bretelle de l'échangeur Belfort-Centre (1996-1999) : avant-projet sommaire, étude de trafic (Ville, 1997), étude de faisabilité (SERALP & SODEB, 1997), rapport d'analyse des offres (SODEB & SIZAJ, 1996), plan d'aménagement, planning de réalisation, fiches budgétaires (SODEB, 1997), rapport municipalité ("Infrastructures primaires d'accès au PAHB - Elargissement de la rue Cassin - Déviation de la rue Bonnet", 1997), textes officiels, note ("Comptage bretelle A36", Ville, 1999)
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Cote 254W/194
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Date 1990-1999
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Réglementation...
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Résultat n°15
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PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
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Cote 254W/195
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Date 1991-1998
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Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 254W
- PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
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Résultat n°16
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AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre la Ville de Belfort et La Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) (1985-1997) : compte rendu (Assemblée Générale extraordinaire SAPRR), délibération, organigramme (SAPRR), schéma directeur de signalisation de l'A36 (Direction des Infrastructures, 1997), pièces comptables, notes, document de séance-N° 85-297 : Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Souscription et cession d'actions par la Ville.Signalisation de Belfort (1990-1992) : rapport ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'Autoroute A36", AUTB, 1989), pictogrammes autoroutiers, notes. Adhésion de la Ville à l'association de l'Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône (1996) : délibération, compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de l'association), statuts, notes. Projet d'autoroute de liaison Langres-Belfort (A5-A36) (1996-1997) : rapport ("Association pour la réalisation d'un tronçon autoroutier A5-A36, Langres-Belfort-Montbéliard"), compte rendu, articles de presse, textes officiels, notes
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Cote 248W/12
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Date 1985-1997
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Lieu
A 5 (autoroute), LANGRES, A 36 (autoroute), HÉRICOURT, MONTBELIARD
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Type de document
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Contexte : 248W
- AIRE URBAINE 2000, AUTOROUTE A36 - Relations entre...
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Résultat n°17
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Cote 2W/19
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Date 1977-1980
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Lieu
RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 2W
- Réalisation à Denney de la bretelle reliant l'A36 à...
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Résultat n°18
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Cote 8WCAB/60
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Date 1980
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Lieu
JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), A 36 (autoroute), DANJOUTIN
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Type de document
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Contexte : 8WCAB
- 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts...
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Résultat n°19
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Cote 8W/149
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Date 1975-1979
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Lieu
A 36 (autoroute), SEVENANS
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Type de document
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Contexte : 8W
- Avant projet ou projet : pénétrante Est A36 rocade...
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Résultat n°20
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Cote 39W/255
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Date 1972-1976
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Lieu
A 36 (autoroute)
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Type de document
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Contexte : 39W
- Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
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