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8 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-58 : Acquisition d'une parcelle sise rue Albert 1er.

    Date

    2004

    Cote

    314W/349

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

    Date

    1992-1998

    Cote

    323W/16

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

    Date

    1990-1997

    Cote

    275W/2

    • Contexte : 275W

    • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

  4. Résultat n°4

    Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

    Date

    1992-1995

    Cote

    323W/15

    • Contexte : 323W

    • Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1988

    Cote

    143W/9

    • Contexte : 143W

    • Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME