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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-58 : Acquisition d'une parcelle sise rue Albert 1er.

Date

2004

Cote

314W/349

Résultat n°2

Aménagement du carrefour Parmentier : correspondance, note, déclaration d'intention d'aliéner, projet, études de déplacements et prédimensionnement des infrastructures, études de circulation et déplacements, jugement du Tribunal, plans de construction d'un immeuble de 28 logements

Date

1992-1998

Cote

323W/16

Résultat n°3

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique

Date

1990-1997

Cote

275W/2

Résultat n°4

Aménagement du carrefour rues Parmentier/Albert Ier/Croix du Tilleul/Etoile/Haut-Rhin : pétitions, correspondance, notes, registres d'enquête publique, étude d'impact

Date

1992-1995

Cote

323W/15

Résultat n°5

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

Date

1988

Cote

143W/9

Résultat n°6

Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

Date

1986

Cote

96W/33

Résultat n°7

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17

Résultat n°8

Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

Date

1983

Cote

96W/10