Filtrer les résultats
Multimédias
  • 69
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 9
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 70
  • 12
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 60
  • 11
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

    60 medias

    Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

    Date

    1964

    Cote

    8Fi/179

    • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

    • Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir...
  2. Résultat n°2

    Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

    Date

    1947-1950

    Cote

    1N/76

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...
  3. Résultat n°3

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  4. Résultat n°4

    Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de la Paix : délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance.

    Date

    1975

    Cote

    1N/134

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de...
  5. Résultat n°5

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  6. Résultat n°6

    Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

    Date

    1968-1981

    Cote

    3W/22

    • Contexte : 3W

    • Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue d'Altkirch au réseau de chauffage collectif

    Date

    1974-1977

    Cote

    3W/23

    • Contexte : 3W

    • SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

    Date

    1972-1975

    Cote

    4W/191

    • Contexte : 4W

    • Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans

    Date

    1973

    Cote

    4W/223

    • Contexte : 4W

    • Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1962-1963

    Cote

    4W/245

    • Contexte : 4W

    • Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction de préfabriqués : marché Repico.

    Date

    1977-1979

    Cote

    4W/261

    • Contexte : 4W

    • Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction d'un bâtiment préfabriqué : marché Repico.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4W/285

    • Contexte : 4W

    • Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

    Date

    1976

    Cote

    4W/320

    • Contexte : 4W

    • ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Création de la ZAC avenue d'Altkirch

    Date

    1976-1983

    Cote

    8W/106

    • Contexte : 8W

    • Création de la ZAC avenue d'Altkirch

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

    Date

    1927-1968

    Cote

    9W/61

    • Contexte : 9W

    • - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  16. Résultat n°16

    - Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)

    Date

    1952-1966

    Cote

    9W/95

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)-...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  17. Résultat n°17

    Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés, plans, correspondance.- cession d'une parcelle de terrain à M. Beltzung (1950)- cession d'une parcelle à M. Goffinet (1950)- cession d'une parcelle à M. Meister (1950)- cession d'une parcelle à M. Boffy (1939)- cession d'une parcelle a M. Lucien (1952)- cession d'une parcelle à M. Philippe (1937)- cession d'une parcelle à M. Bourland (1947)

    Date

    1939-1950

    Cote

    9W/96

    • Contexte : 9W

    • Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  18. Résultat n°18

    - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

    Date

    1953-1958

    Cote

    9W/98

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Suma avenue d'Altkirch

    Cote

    39W/213

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

    Date

    1971-1974

    Cote

    39W/232

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)