Filtrer les résultats
Multimédias
  • 69
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 9
  • 6
  • 5
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 7
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 70
  • 12
  • 10
  • 10
  • 9
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 60
  • 11
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

60 medias

Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

Date

1964

Cote

8Fi/179

Résultat n°2

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.

Date

1947-1950

Cote

1N/76

Résultat n°3

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

Date

1955-1957

Cote

1N/80

Résultat n°4

Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de la Paix : délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance.

Date

1975

Cote

1N/134

Résultat n°5

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°6

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.

Date

1968-1981

Cote

3W/22

Résultat n°7

SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue d'Altkirch au réseau de chauffage collectif

Date

1974-1977

Cote

3W/23

Résultat n°8

Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch

Date

1972-1975

Cote

4W/191

Résultat n°9

Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans

Date

1973

Cote

4W/223

Résultat n°10

Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.

Date

1962-1963

Cote

4W/245

Résultat n°11

Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction de préfabriqués : marché Repico.

Date

1977-1979

Cote

4W/261

Résultat n°12

Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction d'un bâtiment préfabriqué : marché Repico.

Date

1976-1978

Cote

4W/285

Résultat n°13

ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.

Date

1976

Cote

4W/320

Résultat n°14

Création de la ZAC avenue d'Altkirch

Date

1976-1983

Cote

8W/106

Résultat n°15

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)

Date

1927-1968

Cote

9W/61

Résultat n°16

- Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)

Date

1952-1966

Cote

9W/95

Résultat n°17

Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés, plans, correspondance.- cession d'une parcelle de terrain à M. Beltzung (1950)- cession d'une parcelle à M. Goffinet (1950)- cession d'une parcelle à M. Meister (1950)- cession d'une parcelle à M. Boffy (1939)- cession d'une parcelle a M. Lucien (1952)- cession d'une parcelle à M. Philippe (1937)- cession d'une parcelle à M. Bourland (1947)

Date

1939-1950

Cote

9W/96

Résultat n°18

- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

Date

1953-1958

Cote

9W/98

Résultat n°19

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Suma avenue d'Altkirch

Date

-

Cote

39W/213

Résultat n°20

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)

Date

1971-1974

Cote

39W/232