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70 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc

60 medias

Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir et blanc
Cote
8Fi/179
 Date
1964
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 8Fi - Photographies inférieures à 21 x 12 cm

  • Le lotissement avenue d'Altkirch, 1 photographie noir...
Résultat n°2

Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations du Conseil municipal, bail de location du Manège Vauban au centre de formation professionnelle, bulletin municipal officiel, rapport, planning d'utilisation du Manège par les scolaires pour l'hiver 1948, correspondance.
Cote
1N/76
 Date
1947-1950
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MANEGE VAUBAN, ARSENAL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Terrain du Petit Arsenal et du Manège Vauban : délibérations...
Résultat n°3

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°4

Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de la Paix : délibération du Conseil municipal, rapport, correspondance.
Cote
1N/134
 Date
1975
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Intersection de l'avenue d'Altkirch et de la rue de...
Résultat n°5

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°6

Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue d'Altkirch : convention signée avec la SODEB, subventions, demandes de remboursement de la SODEB pour les différents corps d'état auprès de la recette des finances.
Cote
3W/22
 Date
1968-1981
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • Construction d'un centre socio-culturel ZUP avenue...
Résultat n°7

SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue d'Altkirch au réseau de chauffage collectif
Cote
3W/23
 Date
1974-1977
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3W

  • SODEB : réalisation du raccordement du gymnase avenue...
Résultat n°8

Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch
Cote
4W/191
 Date
1972-1975
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Construction d'un gymnase ZUP avenue d'Altkirch
Résultat n°9

Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans
Cote
4W/223
 Date
1973
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Groupe scolaire n°2 ZUP avenue d'Altkirch : 10 plans
Résultat n°10

Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch : délibérations du conseil municipal.
Cote
4W/245
 Date
1962-1963
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Vente de l'ancienne décharge de Réthenans avenue d'Altkirch...
Résultat n°11

Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction de préfabriqués : marché Repico.
Cote
4W/261
 Date
1977-1979
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Groupe scolaire n°1 Avenue d'Altkirch, construction...
Résultat n°12

Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction d'un bâtiment préfabriqué : marché Repico.
Cote
4W/285
 Date
1976-1978
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, construction...
Résultat n°13

ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.
Cote
4W/320
 Date
1976
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 4W

  • ZUP et ZAC d'Altkirch : bilan financier au 31/12/1976.
Résultat n°14

Création de la ZAC avenue d'Altkirch
Cote
8W/106
 Date
1976-1983
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Création de la ZAC avenue d'Altkirch
Résultat n°15

- Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation, plans (1964)- Elargissement CD16 (Cravanche sortie Bois Joli) : cession de terrain (1967)- Forêt du Mont : cession aux HLM (1964) ; concession d'une parcelle, renouvellement demande de M. Calzolari (1931) ; concession à M. Kalst (1950) ; carrière lot. n° 4, location à M. Schmitt (1936)- Distraction de terrains du régime forestier : demande de l'office public départementald'habitat (1927)- Cession d'une parcelle de terrain communal : distraction du régime forestier, cession à l'association diocésaine (1951)- Projet d'établissement de 2 décharges publiques : demande du maire au Préfet, plans, extrait cartes, dossier chemin de fer de l'est (1932)- Terrain à l'angle de l'avenue d'Altkirch et chemin de défruitement de l'usine Jacquey Muller : location à M. Thomas (1920)- Aménagement colonie de Vescemont : marché, magasin régional des académies de Besançon (1947), acquisition du terrain (1968)
Cote
9W/61
 Date
1927-1968
 Lieu
CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Echange de terrains Alsthom / Ville : autorisation,...
Résultat n°16

- Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)- Lotissement "les Prés sous le Mont" : demande de la société coopérative Le Foyer, plans, programme, cahier des charges, correspondances (1952)- Lotissement Beauseigneur avenue d'Altkirch (1953)- Projet de lotissement jardin avenue d'Altkirch : demande des propriétaires, plans, rapports, cahier des charges (1954-1959)
Cote
9W/95
 Date
1952-1966
 Lieu
SOUS-LE-MONT, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement simplifié Haderer, Sous le Mont (1966)-...
Résultat n°17

Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés, plans, correspondance.- cession d'une parcelle de terrain à M. Beltzung (1950)- cession d'une parcelle à M. Goffinet (1950)- cession d'une parcelle à M. Meister (1950)- cession d'une parcelle à M. Boffy (1939)- cession d'une parcelle a M. Lucien (1952)- cession d'une parcelle à M. Philippe (1937)- cession d'une parcelle à M. Bourland (1947)
Cote
9W/96
 Date
1939-1950
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • Avenue d'Altkirch, cession de terrains : actes notariés,...
Résultat n°18

- Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)
Cote
9W/98
 Date
1953-1958
 Lieu
DANJOUTIN (Rue de), CRAVANCHE, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...
Résultat n°19

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans magasin Suma avenue d'Altkirch
Cote
39W/213
 Date- Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...
Résultat n°20

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- crèche ZUP d'Altkirch (1973-1974)- foyer de post-cure, annexe du quartier psychiatrique, boulevard Renaud de Bourgogne (1971)
Cote
39W/232
 Date
1971-1974
 Lieu
RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 39W

  • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...