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  1. Résultat n°1

    Album national, 6è fascicule, édité par L. Boulanger, Paris. Contient 2 vues de Belfort : vue générale et faubourg des Ancêtres (place Corbis arborée avec bureau d'octroi) une notice présentant Belfort.

    Cote

    1Z/142/21

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Album national, 6è fascicule, édité par L. Boulanger,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Acquisition d'un pas de porte faubourg des Ancêtres à Belfort - Garantie d'emprunt à la CTRB.[Ce rapport a été retiré en séance]

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/189

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Temple Saint-Jean, rénovation : dossier de consultation des entreprises, marché, plans, notes, correspondance, brochure "L'orgue du temple Saint-Jean de Belfort", dossier règlements

    Date

    1994-1999

    Cote

    335W/8

    • Contexte : 335W

    • Temple Saint-Jean, rénovation : dossier de consultation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement de la consultation, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, avis de la commission sur les avenants au marché, programme, correspondance, plan

    Date

    1996-1999

    Cote

    330W/46

    • Contexte : 330W

    • Construction de la Bibliothèque universitaire : règlement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    Temple Saint-Jean, divers travaux dont rénovation des peintures : correspondance, notes, plans, CCTP, notice explicative

    Date

    1995-1999

    Cote

    330W/11

    • Contexte : 330W

    • Temple Saint-Jean, divers travaux dont rénovation des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Etude de faisabilité Bibliothèque universitaire, site Marc Bloch, projet architectural du candidat retenu (Emmanuelle BAUDOUIN) : 4 planches grand format

    Date

    1994-1996

    Cote

    325W/2

    • Contexte : 325W

    • Etude de faisabilité Bibliothèque universitaire, site...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

    Date

    2005

    Cote

    319W/227

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/159

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2005

    Cote

    319W/85

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Bibliothèque universitaire Lucien Febvre, construction principalement informatisation : délibération du Conseil municipal, documentation, dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse fonctionnelle

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W/10

    • Contexte : 318W

    • Bibliothèque universitaire Lucien Febvre, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire, axe du Faubourg des Ancêtres.Echelle 0/002 p.m.

    Cote

    279W/77

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Boulevard circulaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/32

    • Contexte : 277W

    • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance

    Date

    1990-1994

    Cote

    276W/28

    • Contexte : 276W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier de concours d'architecture, plans, étude de programmation, dossier de pré-programmation, rapport de la commission technique, appel d'offres pour réalisation travaux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    272W/1

    • Contexte : 272W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE, construction : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement urbain du Site Marc Bloch : dossiers de candidatures (cabinets d'architecture)

    Date

    1998

    Cote

    198W/250

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement de la cité scolaire du faubourg des Ancêtres (1991) : étude (AUTB) ; Pré-programmation (1992-1993) : étude commandée par le Département (cabinet DERRIEZ), comptes rendus, formulaire de demande de CADIST (Centre d'Acquisition et de Diffusion de l'Information Scientifique et Technique), notes ; Lancement du concours d'idée pour la réalisation d'une Bibliothèque Universitaire (1993-1994) ; Projet de mise en place d'une Bibliothèque provisoire et lancement de la procédure d'expertise et de programmation pour la conception de la Bibliothèque Universitaire définitive (1994-1995) : fiches descriptives des candidats, avis d'appel public à la concurrence (Conseil Général), estimations financières, notes (Jury du concours), plans, textes officiels, étude (cabinet Inter Consult Culture-ICC), expertise, programme général (SODEB), délibération, projet marché d'étude (Ville/ICC), pièces comptables, disquettes informatiques (ICC), notes, correspondance, documents de séance-N° 93-256 : Bibliothèque Universitaire - Concours d'idées-N° 95-87 : Rapport d'information sur la mise en place d'une Bibliothèque provisoire et le choix du cabinet en vue de l'établissement du dossier d'expertise et de la programmation de la Bibliothèque Universitaire définitive

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/246

    • Contexte : 198W

    • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures, devis, plans)

    Date

    1990-1995

    Cote

    197W/19

    • Contexte : 197W

    • C.C.A.S. : automatisation du sas (correspondance, factures,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/22

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  29. Résultat n°29

    Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/10

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  30. Résultat n°30

    Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

    Date

    1987

    Cote

    134W/7

    • Contexte : 134W

    • Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  31. Résultat n°31

    Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 24 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/33

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 151 à 244) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  32. Résultat n°32

    Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/25

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  34. Résultat n°34

    Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/22

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  35. Résultat n°35

    Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

    Date

    1984

    Cote

    96W/19

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  36. Résultat n°36

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  37. Résultat n°37

    Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Date

    1984

    Cote

    96W/16

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 76 à 93) - 2/2 (PC 94 à 114)

    Date

    1983

    Cote

    96W/11

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 76 à 114) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Date

    1983

    Cote

    96W/10

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 34 à 75)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME