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RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

189W/11

1977-1982

ARSOT, BARRES ET MONT, PEPINIERE, BELFORT-NORD

Travaux d'architecture

Br/1691

s.d.

MAISON DU PEUPLE - Belfort, BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL, ARSOT, BELLEVUE (Quartier de), CAISSE D'EPARGNE, BELFORT

Rénovation urbaine des quartiers : des Résidences à Belfort, des Glacis du Château à Belfort, de l'Arsot à Offemont

Br/898

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

Brochure

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

20WCAB/26

2001-2006

RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

15WCAB/298

2004

OFFEMONT, ARSOT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

16WCAB/249

2006

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

Histoire du pays "on n'en sait rien" et autres contes illustrés de projets de mosaïques pour décorer les entrées d'immeubles du quartier de l'Arsot

Br/727

1982

ARSOT

Brochure

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

20WCAB/27

2004-2006

GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

279W/6

1946

CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE

Révision ou modification du Plan local d'urbanisme, examen de divers dossiers (évolution urbaine du quartier de l'Arsot, dossiers Boillod et Henry, construction d'une mosquée à la Lunette 18) : dossier Arsot (études, comptes rendus de réunions), correspondance, extraits cadastraux, étude d'impact de la construction d'une mosquée à la Lunette 18

389W/27

2000-2004

MOSQUEE DE BELFORT, LUNETTE 18, ARSOT

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projet urbain du quartier de l'Arsot à Offemont - Lancement d'une étude pré-opérationnelle de recomposition urbaine.

15WCAB/224

2004

OFFEMONT, ARSOT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

14WCAB/133

2002

CHAMP DE MARS, ARSOT

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 9/2.02, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand projet de Ville ; Désenclavement du quartier de l'Arsot ; Participation financière de la CAB à la première phase : documents de séance

14WCAB/223

2002

ARSOT