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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

1 media

Conseillers municipaux de la ville de Belfort : photographies d'identité.

Date

-

Cote

18Z/413

Résultat n°2
Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

1 media

Service militaire au 35ème régiment d’infanterie de Belfort, formation : notes manuscrites, documentation.

Date

1961-1962

Cote

18Z/406

Résultat n°3
Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

1 media

Elections présidentielles de 2007. - Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : fiches thématiques, notes, notes manuscrites, coupures de presse (2006). Retrait de la candidature de Jean-Pierre Chevènement en faveur de Ségolène royal : interview, coupures de presse (2006-2007). Résultats du 1er tour dans la deuxième circonscription de Belfort : résultats, notes (2007).

Date

2006-2007

Cote

18Z/386

Résultat n°4
Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

1 media

Elections législatives de 2007. – Candidature de Jean-Pierre Chevènement, campagne : communiqués, tracts, coupures de presse (2007); résultats du premier tour : coupures de presse, documentation (2007) ; préparation du second tour : notes, tracts (2007). Défaite de Jean-Pierre Chevènement et démission de son poste de maire de Belfort : communiqués, coupures de presse (2007).

Date

2007

Cote

18Z/385

Résultat n°5
Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

1 media

Projet de restructuration . - Maison d’arrêt de Belfort : notes sur le projet d’établissement pénitentiaire, plans, correspondance (1987-1991). Palais de justice de Belfort : correspondance (1993-2001).

Date

1987-2001

Cote

18Z/178

Résultat n°6
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

Date

1984-1998

Cote

18Z/175

Résultat n°7
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

Date

1990-1995

Cote

18Z/174

Résultat n°8
Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

Date

2003

Cote

18Z/173

Résultat n°9
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

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Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Résultat n°10
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

Date

1995-2003

Cote

18Z/159

Résultat n°11
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

18Z/158

Résultat n°12
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

18Z/157

Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

Date

1974-1976

Cote

18Z/156

Résultat n°14
Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

Date

1989-1991

Cote

18Z/27

Résultat n°15

Collection de fiches bibliques : fiches du Secours Catholique (délégation de Belfort), dont un grand nombre sont signées par Charles Antoine et contiennent des psaumes, cartes du Proche-Orient, du Moyen-Orient et de l'Asie antiques.

Date

1996-2001

Cote

13Z/64

Résultat n°16

5 cartes postales de Belfort :- Belfort, le Lion et le Château- Belfort, la ville et son enceinte fortifiée à la fin du siège de 1871- Statue Quand-Même de A. Mercié- Porte de Brisach- La Tour de la Miotte en 1871, après les 73 jours de bombardement du siègeVoir :4Fi1144, 1145, 1146, 1147, 1148

Date

-

Cote

1Z/118

Résultat n°17

- Carte postale du Lion "483 - Belfort - Le Lion (Oeuvre de Bartholdi), mesure 22 m de longueur et 11 m de haut), édition E. Mayer à Belfort, écrite, timbrée et oblitérée (1 exemplaire) 4Fi1142- Carte postale du Lion "340 - Belfort - Le Lion (oeuvre de Bartholdi), mesurant 22 m de longueur et 11 m de hauteur", édition E.M. Belfort (2 exemplaires) 4Fi1141- Carte postale du Lion "9 - Belfort - Le Lion (mesure 22 m de long et 11 m de haut, oeuvre de Bartholdi)", Lévy Fils et Cie, Paris (3 exemplaires) 4Fi1140

Date

-

Cote

1Z/115

Résultat n°18

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1998

Cote

5WCAB/168

Résultat n°19

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

Date

1997

Cote

5WCAB/156

Résultat n°20

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

Date

1997

Cote

5WCAB/155