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  1. Résultat n°1

    La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans la cour du quartier Bougenel, photographie noir et blanc, collée sur carton fort

    Date

    Vers 1880

    Cote

    7Fi/96

    • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

    • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
  2. Résultat n°2

    Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)

    Date

    1928-1981

    Cote

    8W/275

    • Contexte : 8W

    • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.

    Date

    1959

    Cote

    279W/105

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.

    Date

    1961-1963

    Cote

    1N/59

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
  5. Résultat n°5

    Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    1N/60

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
  6. Résultat n°6

    Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.

    Date

    1971-1972

    Cote

    54W/16

    • Contexte : 54W

    • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

    Date

    1976-1981

    Cote

    8W/108

    • Contexte : 8W

    • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    Création ZAC Bougenel

    Date

    1977-1982

    Cote

    8W/102

    • Contexte : 8W

    • Création ZAC Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Date

    1979-1981

    Cote

    28W/36

    • Contexte : 28W

    • Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Date

    1980

    Cote

    8W/44

    • Contexte : 8W

    • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

    Auteur

    ATELIER DU MUR

    Date

    1981

    Cote

    Br/822

    • Contexte : bibliothèques

    • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
  14. Résultat n°14

    Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Date

    1982

    Cote

    96W/8

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982, SODEB, AUTB, A. Stinco)

    Date

    1982

    Cote

    28W/5

    • Contexte : 28W

    • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

    Date

    1982

    Cote

    1Z/142/26

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
    • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.

    Date

    1982-1985

    Cote

    67W/52

    • Contexte : 67W

    • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

    Date

    1983

    Cote

    96W/13

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1983-1992

    Cote

    297W/3

    • Contexte : 297W

    • ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)