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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans la cour du quartier Bougenel, photographie noir et blanc, collée sur carton fort
Cote
7Fi/96
 Date
Vers 1880
 Lieu
BOUGENEL, CASERNE BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 7Fi - Photographies supérieures ou égales à 21 x 12...

  • La fanfare du 42è Régiment d'infanterie défile dans...
Résultat n°2

Cession à la ville de terrains militaires (quartiers Bougenel et Hatry, front 3/4 des faubourgs, front du vallon, terrain de la caserne de l'Espérance)
Cote
8W/275
 Date
1928-1981
 Lieu
BOUGENEL, CASERNE DE L'ESPERANCE, FRONT 3/4
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Cession à la ville de terrains militaires (quartiers...
Résultat n°3

Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel: 2 planches dont 1 calque.Echelle 1/1000 p.m.
Cote
279W/105
 Date
1959
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Quartier Gérard-Bougenel:...
Résultat n°4

Aspect financier, participation de la Ville : délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, rapport justificatif de l'affectation à l'habitation des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, rapport du Directeur départemental de la construction, bilan financier de l'opération d'échange compensé, programme de développement économique, social et de développement urbain, estimation sommaire des dépenses de voirie et de réseau, livret photo de la maquette du projet de lotissement.
Cote
1N/59
 Date
1961-1963
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Aspect financier, participation de la Ville : délibérations...
Résultat n°5

Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet, compte rendu de conférence au Ministère des armées, procès-verbal de la réunion sur l'échange compensé des terrains Gérard, Bougenel, et Hatry, bilan financier de l'opération d'échange compensé, plan du projet de logement, correspondance (1963-1964); modalité de la transaction : projet de procès-verbal sur la rétrocession au secteur civil des terrains des quartiers Gérard, Bougenel, et Hatry, compte rendu de commission, bilan financier des terrains, charge respective du Département et de la Ville, bilan financier des casernes Gérard, Bougenel, et Hatry, notes, correspondance (1964-1965).
Cote
1N/60
 Date
1963-1965
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Négociations.- Projet d'acquisition : état du projet,...
Résultat n°6

Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage collectif : étude complémentaire à l'avant-projet.
Cote
54W/16
 Date
1971-1972
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 54W

  • Quartiers Gérard et Bougenel (zone des casernes), chauffage...
Résultat n°7

Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.
Cote
8W/108
 Date
1976-1981
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...
Résultat n°8

Création ZAC Bougenel
Cote
8W/102
 Date
1977-1982
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Création ZAC Bougenel
Résultat n°9

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°10

Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.
Cote
28W/36
 Date
1979-1981
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Terrains militaires : négociations Bougenel-Hatry.
Résultat n°11

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB
Cote
8W/110
 Date
1980-1983
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°12

Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel
Cote
8W/44
 Date
1980
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Stationnement des nomades dans l'ancien quartier Bougenel
Résultat n°13

Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant
Cote
Br/822
 Date
1981
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
Résultat n°14

Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)
Cote
96W/8
 Date
1982
 Lieu
NOBLAT (Rue François), BESANÇON (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), BONNET (Rue Pierre), DEFFERRE (Rue Gaston), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)
Résultat n°15

Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982, SODEB, AUTB, A. Stinco)
Cote
28W/5
 Date
1982
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Dossier de réalisation de la ZAC Bougenel. (avril 1982,...
Résultat n°16

Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66
Cote
1Z/142/26
 Date
1982
 Lieu
MONT (Quartier du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), CHAMP DE MARS, BRASSE, FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Photographies aériennes de Belfort, documents originaux...
  • Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements...
Résultat n°17

ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque "l'Ecole et son milieu", réflexion à propos du groupe scolaire Victor Schoelcher, construction hôtel Climat de France, aménagement Butte du Front 3/4.
Cote
67W/52
 Date
1982-1985
 Lieu
BOUGENEL, BEAUVOIR (Rue Simone de), FRONT 3/4, GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 67W

  • ZAC Bougenel : CV d'architectes, organisation du colloque...
Résultat n°18

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)
Cote
96W/13
 Date
1983
 Lieu
DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 96W

  • Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n°...
Résultat n°19

ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/3
 Date
1983-1992
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 297W

  • ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier...
Résultat n°20

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998
Cote
248W/121
 Date
1984-1998
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...