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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/244
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/108
 Date
2000
 Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°3

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres
Cote
323W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Construction d'un centre départemental de traitement...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.
Cote
16WCAB/70
 Date
2005
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-69 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction des stations de dépollution des eaux usées de Bourogne ZI et Chèvremont - Mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2.
Cote
16WCAB/91
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.
Cote
15WCAB/307
 Date
2004
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°7
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

1 media

Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 27/1.16 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la désignation du délégué suppléant de la Commune de Bourogne au Conseil Communautaire.
Cote
15WCAB/337
 Date
2004
 Lieu
BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°9

Fouilles du cimetière mérovingien de Bourogne
Cote
Br/1487
 Date
1910
 Lieu
BOUROGNE
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : bibliothèques

  • Fouilles du cimetière mérovingien de Bourogne
Résultat n°10

Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial Rhin-Méditerranée
Cote
Br/1552/BIS
 Date
1966
 Lieu
BOUROGNE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial...
Résultat n°11

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°12

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM par l'Etat (DRAC) et le Département (1980-2001) : délibération (Conseil Général, 1980), arrêtés de subvention (1987-2001), fiches budgétaires, convention (Ville/Département, 1985), compte rendu, statistiques, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-128 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC - Exercices 1988 et 1989-N° 91-64 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1990-N° 92-18 : Acquisition d'instruments de musique pour l'Ecole Nationale de Musique - Subvention accordée par la DRAC au titre de l'exercice 1991-N° 93-256 : Subvention d'aide à la création et à l'édition musicale.Gestion du personnel (1984-2000) : projet, convention (Ville/Inspection Académique, 1984), délibération CAB, correspondance, notes, document de séance-N° 84-225 : Agrément des moniteurs municipaux de Musique - Convention avec l'Inspection académique.Fonctionnement et actions de l'ENM (1986-2001) : schéma directeur ("Organisation pédagogique d'un conservatoire national ou d'une école nationale de musique", 1987), conventions (Département-Ville/Ensemble Instrumental de Belfort, 1991 ; Ville/Ensemble Vocal, 1994), rapport municipalité, rapports, projet ("Centre de pédagogie de la musique", 1989), organigramme, comptes rendus, textes officiels, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-234 : Ensemble Instrumental de Belfort - Renouvellement de la convention avec la Ville et le Département-N° 93-183 : Création et répartition d'horaires et vacations supplémentaires à l'ENM-N° 94-235 : Rapprochement de l'Ecole Nationale de Musique et de l'Ensemble Vocal-N° 95-270 : Ecole Nationale de Musique - Acquisition de partitions-N° 96-281 : Concerts des orchestres ENM de Montbéliard et de Belfort.Tarification de l'ENM (1986-2001) : rapports municipalité, statistiques, notes, documents de séance-N° 86-189 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs année scolaire 86/87-N° 87-154 : Ecole Nationale de Musique - Révision des tarifs pour l'année scolaire 87/88-N° 91-158 : Révision des tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine de l'Ecole Nationale de Musique - Année scolaire 1991-1992-N° 92-168 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1992-1993-N° 93-157 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la section danse contemporaine pour l'année scolaire 1993-1994-N° 94-145 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de la Section Danse contemporaine pour l'année scolaire 1994-1995-N° 95-155 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique - Année 1995-1996-N° 96-166 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 97-153 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 98-151 : Tarification de l'Ecole Nationale de Musique-N° 99-16 : Ecole Nationale de Musique - Fixation des tarifs des concerts-N° 00-153 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2000/2001-N° 01-149 : Tarifs de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse pour l'année scolaire 2001/2002.Création d'antennes décentralisées de l'ENM à Bourogne (1983) et à Beaucourt (1992) : conventions d'ouverture d'une antenne (Ville-Commune de Bourogne/Conseil Général, 1983 ; Ville/Commune de Beaucourt, 1992), documents de séance-N° 5.01 (7 octobre 1983) : Ecole Nationale de Musique - Création d'une Annexe dans la Commune de Bourogne-N° 92-34 : Antenne décentralisée de l'Ecole Nationale de Musique à Beaucourt - Convention Ville de Belfort-Ville de Beaucourt.Travaux d'aménagement (1990) et de restructuration (1999) : compte rendu de chantier, pièces comptables, rapport, plans, notes.
Cote
264W/33
 Date
1980-2001
 Lieu
BOUROGNE, BEAUCOURT, CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Financement de l'ENM...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-88 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Validation avant projet BEREST - Ouvrages d'interconnexion des réseaux eaux usées vers les stations d'épuration de Bourogne ZI et Chèvremont.
Cote
16WCAB/111
 Date
2005
 Lieu
BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°14

Zones d'activités. - Parc d'activités des Plutons, aménagement : documents graphiques (2003). Zones d'activités (ZAC de la Justice, zone d'activité des Hauts de Belfort, ZAC des Saules à Botans, ZAC des Tourelles à Morvillars, aménagement : plans, documents de séance de la Commission de Développement Économique du 3 mars 2005 (fiches de demandes d'implantation, projet, fiches de suivi de la commercialisation des terrains) (2003-2005)
Cote
389W/36
 Date
2003-2005
 Lieu
BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 389W

  • Zones d'activités. - Parc d'activités des Plutons,...
Résultat n°15

Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial Rhin-Méditerranée
Cote
Br/1552
 Date
1966
 Lieu
BOUROGNE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Bourogne, port franco-suisse sur le futur axe fluvial...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Bourogne, Méziré ; Programme BP 2000 ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/289
 Date
2001
 Lieu
MÉZIRÉ, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.
Cote
15WCAB/90
 Date
2003
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié (Société LENOFRA/CAB, 31 juillet 2003), document de séance-N° 21/1.12 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une station d'épuration dans la Zone Industrielle de Bourogne-Morvillars.
Cote
15WCAB/82
 Date
2003
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...