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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

    Auteur

    MARSOT, Jacques

    Date

    2005

    Cote

    C/782

    • Contexte : bibliothèques

    • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
  3. Résultat n°3

    Buc-Mandrevillars (1690-1788) : baptêmes, mariages, sépultures

    Auteur

    ROSSE, Hervé

    Date

    1993

    Cote

    C/287

    • Contexte : bibliothèques

    • Buc-Mandrevillars (1690-1788) : baptêmes, mariages,...
  4. Résultat n°4

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population

    Date

    1979

    Cote

    6WCAB/34

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS