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4 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°2

A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey
Cote
C/782
 Date
2005
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, BUC, ARGIESANS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
Résultat n°3

Buc-Mandrevillars (1690-1788) : baptêmes, mariages, sépultures
Cote
C/287
 Date
1993
 Lieu
MANDREVILLARS, BUC
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Buc-Mandrevillars (1690-1788) : baptêmes, mariages,...
Résultat n°4

O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de la collecte sélective : convention (DAB / Chambre Syndicale des Verreries de France), notification d'une décision attributive de subvention (Conseil Régional), délibération, articles de presse, liste, plan, correspondance. Extension de la collecte sélective aux communes hors DAB (BANVILLARS, BUC, CHALONVILLARS, DORANS) : notes, avis à la population
Cote
6WCAB/34
 Date
1979
 Lieu
BANVILLARS, CHALONVILLARS, BUC, DORANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Mise en place de...