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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier, centre phtisiologie femmes 36 faubourg de Lyon

    Date

    1969

    Cote

    39W/181

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Centre hospitalier de Belfort

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1917

    • Contexte : bibliothèques

    • Centre hospitalier de Belfort
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    319W/41

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  9. Résultat n°9

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans et procès-verbaux unités de soins normalisées du centre hospitalier

    Date

    1976-1977

    Cote

    39W/259

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans centre hospitalier construction d'un bloc médico-chirurgical (1960), service pédiatrie (1966)

    Date

    1960-1966

    Cote

    39W/182

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  20. Résultat n°20